AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION
 
     
 
CONFERENCES SANITAIRES
 
     
 

ARRETE N° 08-97

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 93-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 93-1 Montreuil -Vincennes est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Etablissements publics de santé

- Monsieur Antoine LANG, Directeur Adjoint du CHI André Grégoire – Montreuil
- Monsieur le Docteur Patrick DAOUD, Président de CME du CHI André Grégoire- Montreuil

B) Etablissements PSPH et assimilés

- Monsieur Xavier TARTAS, Directeur de la Maternité des Lilas
- Monsieur le Docteur Jacques BOUVET, Président de CME de la Maternité des Lilas
- Monsieur Jean – Lin LEPOUTRE, Directeur de la Clinique Médicale Les Floralies - Bagnolet
- Madame le Docteur VALLATTA, Clinique médicale Les Floralies - Bagnolet
- Madame Olivia COÏC, Directrice de l’UMPR Paris Est Jean Moulin – Noisy Le Sec
- Monsieur le Docteur Dominique PAILLER, Président de CME de l’UMPR Paris Est Jean Moulin – Noisy Le Sec

C) Etablissements privés

- Etablissements privés lucratifs

- Monsieur GAMBARO, Directeur du Centre Chirurgical de Bagnolet
- Monsieur le Docteur CHAHED, Président de CME du Centre Chirurgical de Bagnolet
- Madame Brigitte BELLAICHE-ELBAZ, Directrice de la Clinique des Lilas
- Madame Laurence PILET, Responsable Qualité de la Clinique des Lilas
- Monsieur Jean-Paul BENHAMOU, PDG de la Clinique Hoffmann- Rosny Sous Bois
- Monsieur le Docteur Jacques TUSSIOT, Président de CME de la clinique HOFFMANN – Rosny Sous Bois
- Monsieur le Docteur ZERAH Gilbert, Directeur Général de la clinique de la Dhuys - Bagnolet
- Monsieur le Docteur Gilbert GILLIET, Président de CME de la clinique de la Dhuys - Bagnolet
- Monsieur le Docteur Frédéric ADRIAN, Directeur de l’Hôpital privé de Seine Saint Denis – Noisy Le Sec
- Madame le Docteur Hélène LANFANT, Président de CME de l’Hôpital privé de Seine Saint Denis Noisy Le Sec
- Madame Catherine GILLES, Responsable administrative de la Clinique de l’Aurore – Rosny Sous Bois
- Monsieur le Docteur Jean Michel SUTOUR, Président de CME de la Clinique de l’Aurore- Rosny Sous Bois
- Madame Nadine LE CORRE, Directrice de la Clinique Jeanne d’Arc – Saint Mandé
- Monsieur le Docteur Dominique LUSIGNAN, Directeur Médical de la Clinique Jeanne d’Arc – Saint Mandé
- Madame Valérie CHANET, Directrice NEPHROCARE Ile-de-France, Unité d’autodialyse de Fontenay Sous Bois
- Monsieur le Docteur CHEDID, Unité d’autodialyse de Fontenay Sous Bois  

- Etablissements privés non lucratifs  

- Monsieur Reda ZOUINI, Directeur du CMJE Blum Ribes - Montreuil
- Monsieur le Docteur Nafissa KHALDI, Président de CME du CMJE Blum Ribes - Montreuil
- Madame NGUYEN Thinga, Directrice de l’unité d’autodialyse AURA Montreuil
- Monsieur le Professeur Thierry PETITCLERC, Directeur Médical de l’unité d’autodialyse AURA-MONTREUIL
- Madame Christine BRUNET-BERGE, Directrice administrative et pédagogique de l’Hôpital de jour Jean Macé - Montreuil
-Monsieur le Docteur Tristan GARCIA – FONS, Médecin Directeur de l’hôpital de jour Jean Macé- Montreuil

D) Hôpitaux des Armées  

-Monsieur le Docteur Serge CREMADES, Médecin Chef de l’Hôpital Bégin- Saint Mandé

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral ( URML)

- Monsieur le Docteur Thierry GOMBEAUD, gastroentérologue
- Madame le Docteur Michèle MEYRIGNAC, médecin généraliste
- Monsieur le Docteur Georges SIAVELLIS, médecin généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Monsieur THIRIEZ, pharmacien (union des pharmaciens de la région parisienne)
- Madame Joële LEFORESTIER, Syndicat National des psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Docteur Gilles LAZIMI, CMS Louise Michel - Romainville
- Docteur David HOURI, Centre médical et dentaire - Montreuil  

AU TITRE DES USAGERS

- Madame Christiane CARILLION, Coordination d’Ile-de-France Alzheimer
- désignation en cours 

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Marc EVERBECQ, maire de Bagnolet
- Monsieur Daniel GUIRAUD, maire des Lilas
- Madame Dominique VOYNET, maire de Montreuil
- Madame Alda PEREIRA-LEMAÎTRE, maire de Noisy Le Sec
- Monsieur Claude PERNES, maire de Rosny Sous Bois
- Monsieur Jean François VOGUET, maire de Fontenay
- Monsieur Patrick BEAUDOIN, maire de Saint Mandé  

B) au titre des conseils généraux  

- Monsieur Pierre LAPORTE, Vice Président du Conseil Général

C) au titre du conseil régional d’Ile-de-France

- désignation en cours

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine Saint Denis et du Val de Marne.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 10 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-98

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 93-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 93-2 Saint-Denis - Bobigny est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique – Hôpitaux de Paris

- Madame Martine ORIO, Directrice de l’Hôpital Avicenne
- Monsieur le Professeur Yves COHEN, Président du Comité Consultatif Médical de l’Hôpital Avicenne
- Monsieur Jean Philippe MONZAT, Directrice adjoint, Hôpital Avicenne
- Monsieur Patrick CAMPHIN, Direction de la Politique Médicale, Siège de l’AP-HP
- Madame Florence LALARDRIE, Direction de la Politique Médicale, Siège de l’AP-HP
- Madame Anne Marie de SAXCE, Directrice exécutive du GHU Nord, Siège de l’AP-HP

B) Etablissements publics de santé  

- Monsieur LISSILLOUR, Directeur des Affaires financières, Centre Hospitalier de Saint-Denis
- Monsieur le Docteur FRAISSE, Président de CME, Centre Hospitalier de Saint-Denis 

C) Etablissements PSPH et assimilés  

- Madame HUTTMANN, Directrice Adjointe de l’Hôpital de jour Salneuve – Aubervilliers
- Monsieur le Docteur Esteban MORILLA, Président de CME de l’Hôpital de jour Salneuve Aubervilliers

D) Etablissements privés  

- Etablissements privés lucratifs  

- Monsieur Patrick DE JORNA, Directeur du Centre du Bois d’Amour – Drancy
- Monsieur le Docteur Pedro TAPIA, Vice président de CME du Centre du Bois d’Amour – Drancy
- Madame Chantal DUBOIS, Surveillante du Centre de dialyse de l’Estrée – Stains
- Monsieur le Docteur Henri BOULANGER, Néphrologue du Centre de dialyse de l’Estrée – Stains
- Madame Thaïs PATE, Directrice Adjointe du Centre de soins de suite et de réadaptation – Le Bourget
- Monsieur le Docteur Emmanuel CHEVRILLON, Vice président de CME, Centre de soins de suite et de réadaptation – Le Bourget
- Madame BORDON, Directrice de la Clinique du Pré St Gervais
- Monsieur le Docteur Philippe ANDRE, Président de CME de la Clinique du Pré St Gervais
- Monsieur Romain DUSSAUT, Directeur de l’Hôpital Européen de Paris «  La Roseraie » – Aubervilliers
- Madame Evelyne MERLET, Coordinatrice de l’organisation des soins de l’Hôpital Européen de Paris «  La Roseraie » – Aubervilliers
- Madame Anne-Lise MONTAVILLE, Directrice Adjointe du CCN – Porte de Paris – Saint Denis
- Monsieur le Docteur Thierry ROYER, Gérant du CCN – Porte de Paris – Saint Denis
- Madame Christine DERMER, Directrice de la Clinique de l’Estrée – Stains
- Monsieur le Docteur Armand N’KOUNKOU, Président de CME de la Clinique de l’Estrée – Stains
- Madame LIEBY, Directrice de la Clinique du Landy – Saint Ouen
- Monsieur Jean-François MEUNIER, Président de CME de la Clinique du Landy – Saint Ouen
- Monsieur Philippe ERIGNOUX, Directeur Général du Centre Cardiologogique du Nord – Saint Denis
- Monsieur le Docteur Yves SENTOU, Président de CME du Centre Cardiologique du Nord – Saint Denis
- Madame Charlotte ROUDAUT, Attachée à la Direction Générale de la Maison de Santé Tarrius – Epinay/Seine
- Madame Monique GIBERT, Maison de Santé Tarrius – Epinay/Seine
- Monsieur Alain DEBURE, Co-gérant de l’Unité d’autodialyse STAIR – Pantin
- Madame le Docteur Lydie DALONGEVILLE, Unité d’autodialyse STAIR – Pantin
- Monsieur Jean-Jacques LEFEVRE, Co-gérant de l’Unité d’autodialyse ATS – Saint Denis
- Monsieur le Docteur Messaoud OUZIALA, Unité d’autodialyse ATS – Saint Denis
- Monsieur le Docteur François JEANNOT, Co-gérant et Directeur du Centre d’autodialyse d’Epinay
- Monsieur le Docteur Philippe HIERNAUX, Président de CME et Co-gérant du Centre d’autodialyse d’Epinay
- Madame Thinga NGUYEN, Directrice du Centre de dialyse et d’autodialyse AURA – Saint-Ouen
- Monsieur le Professeur Thierry PETITCLERC, Directeur médical du Centre de dialyse et d’autodialyse AURA – Saint-Ouen
- Monsieur le Docteur Eric GAUTIER, Centre d’autodialyse de l’APAD – Drancy
- Monsieur le Docteur Antoine LACAILLE, Centre d’autodialyse de l’APAD – Drancy
- Monsieur le Docteur P.H. TOURNADRE, Médecin Directeur de la Clinique du Grand Stade – Saint Denis
- Monsieur CI. PAYEN, Directeur adminisratif de la Clinique du Grand Stade – Saint Denis

- Etablissements privés non lucratifs

- Mademoiselle Aline BOUTRU, Directrice Adjointe du COS – CMPR – Bobigny
- Monsieur le Docteur Christian Jacques ARNAL, Président de CME du COS – CMPR – Bobigny  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Marc Alain ROZAN, gynécologue -obstétricien
- Monsieur le Docteur Tony RAHME, gastro-entérologue
- Monsieur le Docteur François WILTHEIN, médecin généraliste
- Monsieur le Docteur Mardoche SEBBAG, médecin généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Monsieur ORTIZ, pharmacien (Union des pharmaciens de la région parisienne)
- Madame Stéphanie SZOBAD (Syndicat National des psychologues)

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Monsieur le Docteur Pierre BRODARD, CMS Cornet de Pantin
- Monsieur le Docteur Alain BREMAUD, CMS Salvador Allende - La Courneuve 

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Micheline LAPP, Coordination d’Ile-de-France Alzheimer
- désignation en cours 

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Jacques SALVATOR, maire d’Aubervilliers
- Madame Catherine PEYGE, maire de Bobigny
- Monsieur Jean-Christophe LAGARDE, maire de Drancy
- Monsieur Hervé CHEVREAU, maire d’Epinay
- Madame Joëlle TROUSSELLE PICCO, représentante de M. CAPO-CANELLAS, maire du Bourget
- Monsieur Gérard COSME, maire du Pré Saint Gervais
- Monsieur Bertrand KERN, maire de Pantin
- Monsieur Didier PAILLARD, maire de Saint Denis
- Madame Jacqueline ROUILLON, maire de Saint Ouen
- Monsieur Michel BEAUMALE, maire de Stains

B) au titre des représentants des communautés de communes

- Monsieur Patrick BRAOUEZEC, représentant de la Communauté d’agglomération Plaine de Commune
- Monsieur Vincent CAPO-CANELLAS, représentant de la Communauté de communes Drancy-Le Bourget

au titre des conseils généraux

- Madame Evelyne YONNET, adjoint au maire d’Aubervilliers

au titre du conseil régional d’Ile-de-France

- désignation en cours

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine Saint Denis.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 10 Juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-99

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 93-3

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 93-3 Aulnay -Montfermeil est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique – Hôpitaux de Paris

- Monsieur Didier HOTTE, Directeur de l’hôpital Jean Verdier
- Madame Béatrice de la CHAPELLE, Directrice adjointe de l’hôpital Jean Verdier
- Monsieur le Professeur Nicolas SELLIER, Président du Comité Consultatif Médical de l’Hôpital Jean Verdier
- Madame Marie Renée TOULLEC, Directrice du Groupe Hospitalier René Muret - Bigottini
- Monsieur le Docteur Georges SEBBANE, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier René Muret - Bigottini
- Monsieur Jérome SONTAG, Directeur adjoint de l’hôpital René Muret - Bigottini
- Madame Florence LASFARGUES, Direction de la Politique Médicale, Siège de l’AP-HP
- Madame Nicole CHARPIOT, Direction de la Politique Médicale, Siège de l’AP-HP  

B) Etablissements publics de santé  

- Monsieur FEUTRIE, Directeur du CHI Le Raincy - Montfermeil
- Monsieur le Docteur Bruno LESGOURGUES, Président de CME du CHI Le Raincy - Montfermeil
- Madame NONY, Directrice Adjointe, CMLS Les Ormes – Montfermeil
- Madame Le Docteur Sandrine LAFARGUE, Président de CME du CMLS Les Ormes - Montfermeil
- Monsieur Jean Michel TOULOUSE, Directeur du CHI Robert Ballanger-Aulnay
- Monsieur le Docteur Daniel ZARKA, Président de CME du CHI Robert Ballanger - Aulnay
- Monsieur Claude DAGORN, Directeur de l’EPS de Ville Evrard – Neuilly Sur Marne
- Monsieur le Docteur Francis THEODORE, Président de CME de l’EPS de Ville Evrard – Neuilly Sur Marne

C) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur Cédric TCHENG, Directeur de l’établissement de cure Sainte Marie - Villepinte
- Monsieur le Docteur Eric PERTEGHELLA, Président de CME de l’établissement de cure Sainte Marie – Villepinte

D) Etablissements privés lucratifs  

- Madame Valérie CHANET, Directrice Nephrocare Ile-de-France, unité d’autodialyse - Aulnay
- Monsieur le Docteur CHEDID, Unité d’autodialyse - Aulnay
- Madame Véronique BERTIN, gérante, unité d’autodialyse du Vert Galant - Tremblay
- Monsieur le docteur MOULONGUET, néphrologue, unité d’autodialyse du Vert Galant - Tremblay
- Monsieur Philippe CANIPEL, unité d’autodialyse Nephrocare – Le Raincy
- Monsieur Jacques GIGON, unité d’autodialyse Nephrocare – Le Raincy
- Monsieur Stéphane LOCRET, Directeur général de l’hôpital privé de l’Est Parisien- Clinique d’Aulnay
- Monsieur le Docteur Philippe QUENNEVAT, Président de CME de l’Hôpital privé de l’est Parisien– Clinique d’Aulnay
- Monsieur le Docteur Yves THIERY, Directeur De l’Hôpital privé de la Seine Saint Denis – Le Blanc Mesnil
- Monsieur le Docteur François CORTET, Président de CME de l’hôpital privé de la Seine Saint Denis Le Blanc Mesnil
- Monsieur ROSENTHAL, Directeur délégué du Centre de soins de suite – Clinique Gallieni – Le Blanc Mesnil
- Monsieur le Docteur GASMI, Centre de soins de suite – Clinique Gallieni – Le Blanc Mesnil
- Monsieur Bertrand RENOUARD, Polyclinique Ambroise Paré - Bondy
- Monsieur le Docteur LEMAIRE, Polyclinique Ambroise Paré - Bondy
- Madame M Christine LEROUX, Directrice de la clinique Livry Sully
- Madame le Docteur Sylvie TUFFERY, médecin gériatre, Clinique Livry Sully
- Monsieur Djaffar SATOR, PDG de la Polyclinique Vauban – Livry Gargan
- Monsieur le Docteur Raymond KAMOUN, Président de CME de la Polyclinique Vauban – Livry Gargan
- Monsieur Helmi BOUTROS, Directeur de l’hôpital privé de Marne La Vallée – Neuilly Sur Marne
- Monsieur le Docteur Eric ALLEMON, Président de l’Hôpital privé de Marne La Vallée – Neuilly Sur Marne
- Monsieur Thierry PETERSCHMITT, Directeur Général de l’Hôpital privé du Vert Galant
- Monsieur le Docteur Pierre TORRAS, Président de CME de l’Hôpital privé du Vert Galant - Tremblay

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Jacques SAMSON, ORL
- Monsieur le Docteur Jacques ALLIOT, stomatologue
- Monsieur le Docteur Michel ROUEFF, médecin généraliste
- Monsieur André BARANIAK, médecin généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

-désignation en cours
-désignation en cours

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE

- Monsieur le Docteur Jean Louis GODIER, CMS de Livry Gargan
-Monsieur le Docteur Pierre Etienne MANUELLAN, CMS Pierre Rouques – Le Blanc Mesnil

AU TITRE DES USAGERS

- Madame Catherine OLLIVET, Coordination d’Ile-de-France Alzheimer
- Monsieur Philippe MAUGIS, Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

au titre des maires

- Monsieur Gérard SEGURA, maire d’Aulnay Sous Bois
- Monsieur Gilbert ROGER, maire de Bondy
- Monsieur Didier MIGNOT, maire du Blanc Mesnil
- Monsieur Eric RAOULT, maire du Raincy
- Monsieur Alain CALMAT, maire de Livry Gargan
- Monsieur Xavier LEMOINE, maire de Montfermeil
- Monsieur Jacques MAHEAS, maire de Neuilly Sur Marne
- Monsieur Stéphane GATIGNON, maire de Sevran
- Monsieur François ASENSI, maire de Tremblay
- Madame Nelly ROLAND, maire de Villepinte  

au titre des représentants des communautés de communes

- Monsieur Claude DILAIN, communauté d’agglomérations Clichy sous Bois - Montfermeil

au titre des conseils généraux

- Monsieur Pascal POPELIN, Vice Président du Conseil Général

au titre du conseil régional d’Ile-de-France

- Madame Marguerite CORNEC

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine et Marne et de Seine Saint Denis.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 10 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-165

Modifiant l’arrêté n°08-98 du 10 juin 2008
relatif à la composition nominative de la Conférence Sanitaire
du Bassin de santé 93-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile de France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : L’article 1 de l’arrêté n° 08-98 du 10 juin 2008 est modifié ainsi qu’il suit :

« AU TITRE DES USAGERS

- Monsieur Jacquy ROMAIN, Ligue contre le Cancer, Comité départemental de Seine Saint Denis »

Le reste demeure sans changement

ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Fait à Paris, le 12 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08- 166

Modifiant l’arrêté n°08-97 du 10 juin 2008
relatif à la composition nominative de la Conférence Sanitaire
du Bassin de santé 93-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile de France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : L’article 1 de l’arrêté n° 08-97 du 10 juin 2008 est modifié ainsi qu’il suit :

« AU TITRE DES USAGERS

- Monsieur Jacquy ROMAIN, Ligue contre le Cancer, Comité départemental de Seine Saint Denis »

Le reste demeure sans changement

 ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Fait à Paris, le 12 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-236

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 75-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile de France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 75-1 Paris Nord est composée comme suit :

- AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique – Hôpitaux de Paris

- Madame Véronique DESJARDINS, Directrice de l’Hôpital Bretonneau
- Madame Florence LALARDRIE, Direction de la Politique Médicale, siège de l’AP- HP
- Monsieur Jean BARAUD, Directeur du Groupe Hospitalier Bichat - Claude Bernard
- Madame Le Professeur Béatrice CRICKX, Présidente du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier Bichat -Claude Bernard
- Madame Marie-Christine GRENOUILLEAU, Directrice du Groupe Hospitalier Lariboisière -Fernand Widal
- Monsieur Le Professeur Roland RYMER, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier Lariboisière – Fernand Widal
- Madame Christine GIRIER – DIEBOLT, Directrice de l’Hôpital Robert Debré
- Madame le Professeur Marie-Christine MOUREN, Présidente du Comité Consultatif Médical de l’hôpital Robert Debré
- Monsieur Philippe SUDREAU, Directeur de l’hôpital Saint Louis
- Monsieur le Professeur Daniel SERENI, Président du Comité Consultatif Médical de l’Hôpital Saint Louis

B) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur Jean Louis YONNET, Directeur du Centre médico Chirurgical de la Porte de Pantin
- Monsieur Christian LAWRYSZ, Directeur de la Fondation Ophtalmologique ROTHSCHILD
- Monsieur François GERAUD, Directeur de L’Institut Paul SIVADON  

C) Etablissements privés  

- Etablissements privés lucratifs

- Madame Claudine SULITZER, Directrice de la Clinique Turin
- Monsieur Michel FURIA, Directeur du Centre Médico-chirurgical Roosevelt
- Monsieur JUMELLE, Directeur du Relais Médical Clinique de Milan
- Madame TOURRET, Directrice de la Clinique de la Jonquière
- Madame Elisabeth SEMION, Directrice de la Clinique Dautancourt
- Madame Monique LIEVAIN, Directrice de la Clinique Internationale du Parc Monceau
- Monsieur ABI- YAGHI, Directeur de la clinique Sainte Thérèse
- Monsieur Henri SALAHSHOUR, Directeur du Centre Chirurgical Marcadet
- Madame de LAGET, Directrice du Centre des Maussins - Nollet
- Monsieur HUPIN, Directeur de la clinique de soins de suite et de réadaptation des Buttes Chaumont
- Monsieur Jean Pierre HIRT, Directeur de la Clinique du Canal de l’Ourcq  

- Etablissements privés non lucratifs

- Monsieur Michel DENIS, Directeur du SPP 18 Maison sur Seine
- Madame Maryse DROIN LIVOLSI, Directrice de l’Hôpital de jour de la Grange Batelière
- Monsieur Christian BONAL, Directeur du CEREP Hôpital de jour Boulloche
- Madame Dorothée BEAUVALET, Directrice de l’Hôpital de jour Gombault Darnaud
- Monsieur Christophe PARIS, Directeur du CMP Centre Françoise Minkowska
- Madame HAPOPIAN, Directrice du CMP UNAFAM
- Monsieur Michel LEJEUNE, Directeur de l’hôpital de jour l’Etincelle
- Madame Anne Marie DUBOIS, Directrice du CMP Société Philanthropique
- Madame Lilia CHAABANE, Directrice de l’hôpital de jour Georges Vacola
- Monsieur Pascal CACOT, Directeur de la SPASM

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral ( URML)  

- Monsieur le Docteur Philippe BREIL, Chirurgien
- Monsieur le Docteur Alex MAIRE, Généraliste
- Monsieur le Docteur Pierre CHAVALIER, Généraliste

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral

- Madame le Docteur Danièle ERNOUF de COSTER, Confédération Nationale des syndicats dentaires
- Madame Armelle GAUTIER, Syndicat National des psychologues

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE

- Madame Mireille BENOIST, Direction du Centre de Santé A.D.M.S. - Paris
- Monsieur Jean-Loup THERY, Coordination médicale des Centre de Santé - Paris

AU TITRE DES USAGERS

- Madame Chantal BRINSTER, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Madame Yolande BERTRAND – LABORDE, Association pour le don d’organes et de tissus humain de Paris
- Monsieur Christian HAUEISEN, Union Nationale des associations familiales
- Madame Laurence JUY, Union Nationale des associations familiales

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

A) au titre des maires

- Monsieur LE GUEN, représentant du maire de Paris

B) au titre du conseil de Paris

- Madame Olivia POLSKI

C) au titre du conseil régional d’Ile-de-France

- désignation en cours

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Paris.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 20 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-237

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 75-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile de France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 75-2 Paris Est est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique – Hôpitaux de Paris

-Monsieur Jacques MEYOHAS, Directeur du Groupe Hospitalier Armand Trousseau – La Roche Guyon
-Monsieur Gilbert FIESCHI, Directeur du Groupe Hospitalier Broca – La Rochefoucauld – La Collégiale
-Madame Florence LALARDRIE, Direction de la Politique Médicale, Siège de l’AP-HP
-Monsieur Jacques LEGLISE, Directeur du Groupe Hospitalier Pitié-Salpêtrière
-Monsieur le Professeur Philippe GRENIER, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier Pitié-Salpêtrière
-Madame Lucile MERCIER – ROZANES, Directrice de l’hôpital Rothschild
-Madame Chantal de SINGLY, Directrice de l’hôpital Saint-Antoine
-Monsieur le Professeur Jean Claude PETIT, Président du Comité Consultatif Médical de l’hôpital Saint –Antoine
-Monsieur Roland GONIN, Directeur de l’hôpital Tenon
- Monsieur le Professeur Eric RONDEAU, Président du Comité Consultatif Médical de l’Hôpital Tenon

B) Etablissements publics de santé hors AP-HP  

- Madame Carole FESTA, Directrice de l’EPS Perray Vaucluse - Hôpital Henri Ey
- Monsieur Jean-François SEGOVIA, Directeur du Centre Hospitalier National d’Ophtalmologie des Quinze-Vingts
- Madame Nicole PRUNIAUX, Directrice de l’EPS Maison Blanche
- Monsieur Denis FRECHOU, Directeur de l’EPS Esquirol 

C) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur Michel CARRE, Directeur de l’Hôpital Pierre Rouquès - Les Bluets
- Monsieur Christian FEUILET, Directeur de la Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix
- Madame NGUYEN THINGA, Directrice de l’Aura - Centre Pasteur Vallery Radot
- Madame Pierrette COMPAIN, Directrice de la Fondation Croix Saint Simon
- Monsieur Philippe PUCHEU, Directeur du GH Diaconesses Croix Saint Simon
- Madame AUBRY, Directrice de la Clinique Universitaire Georges HEUYER
- Monsieur Bernard MAZZASCHI, Directeur de l’ASM 13
- Madame BACQUERIE, Directrice du CMP Ecole des Parents et des Educateurs Ile de France  

D) Etablissements privés  

- Etablissements privés lucratifs  

- Monsieur Emmanuel HATTATIA, Directeur du Centre Médico Chirurgical de Vinci
- Monsieur Philippe DE BOERIO, Directeur de la Clinique Mont-Louis
- Monsieur MAREK, Directeur de la Clinique du Bien Naître
- Monsieur SHIBLER, Directeur de la Clinique Jeanne D’Arc
- Madame Valérie CARRAT, Directrice de l’Hôpital des Peupliers
- Madame BOSTYN, Directrice de la Clinique Villa Montsouris  

- Etablissements privés non lucratifs  

- Madame HATT, Directrice de l’Hôpital de Jour du Centre Etienne Marcel
- Monsieur le Docteur Denys RIBAS, Directeur de l’Entraide Universitaire - Hôpital de Jour pour Enfants
- Monsieur Hervé RAVARD, Directeur du Centre de Soins de Suite Rothschild
- Madame Christine HEEMERZCK, Directrice de l’Hôpital de jour de la Fondation Rothschild
- Monsieur Philippe CARETTE, Directeur du CMP Recherche et Rencontre - Centre Popincourt 

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral ( URML)  

- Monsieur le Docteur Bruno SILBERMAN, radiologue
- Monsieur le Docteur Abraham SABBAH, généraliste
- Monsieur le Docteur Benjamin HOUTA, généraliste 

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Monsieur le Docteur Hervé CARON, Confédération Nationale des syndicats dentaires
- Madame Liliana SUAREZ, Syndicat National des psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE

- Mademoiselle Samira ILAMANI, Centre de santé Haxo - Croix Rouge Française - Paris
- Monsieur Denis MATHIEU, Union Régionale Mutualité Francilienne FMP – Paris

AU TITRE DES USAGERS

- Madame Françoise BUISSON, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Monsieur David GRIMBERG, Groupement des associations de familles de malades hospitalisés en long séjour
- Madame Monique IMPELLIZZIERI, Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

A) au titre des maires

- Monsieur LE GUEN, représentant du maire de Paris

B) au titre du Conseil de Paris

- Madame Olivia POLSKI

C) au titre du conseil régional d’Ile-de-France

- désignation en cours

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Paris.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 20 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-238

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 75-3

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile de France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 75-3 Paris Ouest est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique – Hôpitaux de Paris

- Monsieur Pascal DE WILDE, Directeur du Groupe Hospitalier Cochin- Saint Vincent de Paul
- Monsieur le Professeur Stanislas CHAUSSADE, Président du Comité Consultatif du Groupe Hospitalier Cochin- Saint Vincent de Paul
-Monsieur Patrick CAMPHIN, Direction de la Politique Médicale, Siège de l’AP-HP
-Madame Elisabeth de LAROCHELAMBERT, Directrice du groupe hospitalier HEGP- Broussais-- Monsieur le Professeur Jean Noël FABIANI, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier HEGP-Broussais
-Monsieur François CREMIEUX, Directeur de l’hôpital Hôtel Dieu
-Monsieur le Professeur Jean Louis POURRIAT, Président du Comité Consultatif Médical de l’hôpital Hôtel Dieu
-Madame Isabelle LESAGE, Directrice du Groupe Hospitalier Necker - Enfants Malades
-Monsieur le Professeur Pierre CARLI, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier Necker-Enfants Malades
-Madame Dominique BACHELIN, Directrice de l’Hôpital Sainte – Périne
-Madame Sophie ALBERT, Directrice de l’Hôpital Vaugirard  

B) Etablissements publics de santé hors AP-HP  

- Monsieur Jean Luc CHASSANIOL, Directeur du Centre Hospitalier Sainte Anne

C) Etablissements PSPH et assimilés  

- Madame DRUON, Directrice du Centre de consultations et de traitements Psychanalytique Jean Favreau - Monsieur Jean-Luc FIDEL, Directeur de l’Hôpital Coqnacq Jay
- Monsieur Daniel BEAUNE, Directeur de l’Institut de Puériculture de Paris
- Monsieur Francis BERTHIER, Directeur du Centre de Gérontologie Henry Dunant
- Monsieur Jean-Jacques MONTEIL, Directeur de l’Institut Mutualiste Montsouris
- Monsieur Pierre BEY, Directeur de l’Hôpital de l’Institut Curie
- Monsieur Yves BARRAULT, Directeur du Groupe Hospitalier de Paris Saint-Joseph
- Monsieur Gérard GREUZAT, Directeur du Centre de santé Mentale de la MGEN
- Monsieur Jean-Pierre RICHARD, Directeur de l’Hôpital Léopold Bellan
- Monsieur FERY, Directeur du Centre de Rééducation et de Réadaptation fonctionnelles de La Chataigneraie
- Monsieur MOISSINAC, Directeur de la Maison Médicale Jeanne Garnier
- Madame Blandine CHARREL, Directrice de la Clinique Edouard Rist
- Madame Olivia COIC, Directrice du Centre de Rééducation et de Réadaptation fonctionnelles sainte Marie  

D) Etablissements privés  

-Etablissements privés lucratifs  

- Madame Aurélie DAVID, Directrice de la Clinique Bachaumont
- Monsieur Alain JAPHET, Directeur de la Clinique du Louvre
- Madame PULICK, Directrice du Centre Médico Chirurgical Paris V
- Monsieur Michaël CHICHE, Directeur de la Clinique Geoffroy Saint-Hilaire
- Madame Françoise GOURGOU, Directrice de la Clinique Arago
- Monsieur Gilles SHUTZ, Directeur de la Clinique de l’Alma
- Madame Claudine DEMACHY, Directrice de la Clinique Blomet
- Madame Joëlle MARSAUD, Directrice de la Clinique Sainte-Geneviève
- Monsieur Yannick GOASGUEN, Directeur de la Clinique Jouvenet
- Monsieur CULIOLI, Directeur de la Clinique Chirurgicale Victor Hugo
-Monsieur Jean BUARD, Directeur de la Maison de Santé Rémusat
-Monsieur Thierry ESMILAIRE, Directeur de la Clinique Alleray-Labrouste
-Monsieur ASSOULINE, Directeur de la Clinique de la Muette
-Monsieur Alain JAPHET, Directeur de la Clinique du Trocadéro  

-Etablissements privés non lucratifs  

- Madame Pascale RONZEL, Directrice du Centre de Rééducation pour malvoyants APAM
- Madame Geneviève BASQUINE, Directrice du Centre René Capitant
- Monsieur Eric PLIEZ, Directeur du Centre médico-social Cévennes-Labrador-Dutot
- Madame Catherine RAUCHE, Directrice de l’Institut Arthur Vernes
- Madame Nicole PALLADO, Directrice de la Maison de Santé Saint Jean de Dieu
- Monsieur Dominique GUYON, Directeur de la Maternité Sainte Félicité
- Madame Béatrice PEWZER, Directrice de la Clinique Georges Bizet
- Monsieur LEVY, Directeur de l’Hôpital de Jour Marie Abadie
- Monsieur Alain DAFFOS, Directeur du CMP Centre Phymentin 

E) Hôpitaux des armées  

- Monsieur le Docteur Général Bernard LAFONT, Directeur de la Direction Centrale du Service des Armées
- Monsieur le Général Bernard PORTAL, Directeur de l’Institut National des Invalides  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral ( URML)  

-Monsieur le Docteur Eric TANNEAU, Psychiatre
- Monsieur le Docteur Marie-Laure ALBY, Généraliste
- Monsieur le Docteur Régis MOURIES, Généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

-Monsieur LAFRAGETTE, Union des pharmaciens de la région parisienne
- Monsieur le Docteur Frédéric HAÏM, Confédération Nationale des syndicats dentaires
-Madame Anne BER-SCHAVETTA, Syndicat National des Psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE

-Mademoiselle Aurore ROCHETTE, Fédération Nationale des Centres de Santé - Paris
-Monsieur Louis DEYMIER, Centre de santé - Croix Rouge Française - Paris

AU TITRE DES USAGERS  

-Monsieur Claude BOIRET, Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir
-Monsieur Robert HAAS, Coordination Ile-de-France Alzheimer
-Monsieur Aldo SALUARD, Groupement des associations de familles de malades hospitalisés en long séjour
- Monsieur Jean Louis BERTRANDY, Fédération française des associations et amicales des malades insuffisants ou handicapés respiratoires
-Madame Christiane MONOD, Ligue contre le Cancer  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur LE GUEN, représentant du maire de Paris  

B) au titre du Conseil de Paris  

- Madame Olivia POLSKI  

C) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Madame Marie José RAYMOND ROSSI  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Paris.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 20 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-241

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 94-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 94-1 Créteil est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique – Hôpitaux de Paris

- Monsieur Michel BILIS, Directeur du Groupe Hospitalier Albert Chenevier- Henri Mondor
- Monsieur le Professeur Laurent BROCHARD, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier Albert Chenevier – Henri Mondor
- Madame Marie Claude CONDAMINE-PAIRE, Directrice adjointe du Groupe Hospitalier Albert Chenevier – Henri Mondor
- Monsieur Yvon SPETEBROODT, Directeur adjoint du Groupe Hospitalier Albert Chenevier – Henri Mondor
- Monsieur Lionel CALENGE, Direction de la Politique Médicale, au siège de l’AP-HP
- Madame Diane PULVENIS, Direction de la Politique Médicale, au siège de l’AP-HP  

B) Etablissements publics de santé  

- Monsieur Gérard BARSACQ, Directeur du Centre Hospitalier intercommunal de Créteil
- Monsieur Denis FRECHOU, Directeur général des Hôpitaux de Saint Maurice, Hôpital Esquirol
- Madame Nathalie SANCHEZ, Directrice de l’Hôpital National de Saint Maurice
- Madame Delphine LEMAIRE-BRUNEL, Directrice par intérim du Centre hospitalier Les Murets à La Queue en Brie  

C) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur Philippe CHAPALAIN, Directeur de l’hôpital Saint Camille à Bry sur Marne
- Monsieur Jean Pierre FAYE, Directeur de l’UDSM gestionnaire de l’hôpital de jour pour enfants du Perreux sur Marne
- Monsieur Christian GILLARDEAU, Directeur du centre de réadaptation fonctionnelle de Villiers sur Marne  

D) Etablissements privés  

Etablissements privés lucratifs  

- Madame Valérie CHANET, Directrice Nephrocare Ile-de-France, centre de dialyse la Vallée - Noisy le Grand
- Monsieur Eric ALLEMON, Clinique de Noisy Le Grand
- Monsieur Philippe CANIPEL, Nephrocare Ile-de-France, centre de dialyse Saint Simon - Créteil
- Monsieur le Docteur CHEDID, Nephrocare Ile-de-France, unité d’autodialyse de Champigny sur Marne
- Monsieur Alexandre BREIL, Directeur général de l’Hôpital privé Paul d’Egine à Champigny sur Marne
- Madame Louisa DE PARIS, Directrice des opérations de l’Hôpital privé Armand Brillard à Nogent sur Marne
- Madame Véronique GANDON- WALDMANN, Directrice Générale de la Clinique de l’Orangerie au Perreux sur Marne
- Monsieur le Docteur Thierry DELAYRE, Président Directeur général de la Clinique Gaston Métivet à Saint Maur
- Madame Catherine BARBIER, Directrice de la Clinique du Perreux sur Marne
- Monsieur Serge BARRERE, Directeur de la Maison de santé de Nogent Sur Marne
- Madame Swann BOSC, Directrice de la Clinique de Bercy à Charenton
- Monsieur le Docteur Brahim BOKHABRINE, Directeur de la Polyclinique La Concorde à Alforville  

Etablissements privés non lucratifs  

- Madame Martine ROSATI, Directrice de l’Hôpital de jour et du Centre d’accueil thérapeutique de Bonneuil
- Monsieur Joël ROZENFELD, Directeur par interim de l’hôpital de jour pour épileptiques de Créteil
- Monsieur le Docteur Emmanuel FLAMBARD, Médecin chef du Foyer de post-cure EH Cateland à Saint-Maur  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Jacques BRETON, radiologue
- Monsieur le Docteur Bernard ELGHOSI, généraliste
- Monsieur le Docteur Daniel SCIMECA, généraliste

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame Martine DAUPHIN, Syndicat national des psychologues
- à désigner  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Monsieur Richard LOPEZ, Directeur des Centres de santé de la ville de Champigny
- Madame Valéry BOURGEAT, Directrice administrative du Centre de santé municipal d’Alfortville  

AU TITRE DES USAGERS  

- Monsieur Bastien GUY, Union Fédérale des consommateurs Que choisir
- Monsieur le Docteur Michel MARTIN, Ligue contre le cancer, comité du Val de Marne
- Madame Christiane CORRE, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Madame Michèle DAUPHIN, Union nationale des associations familiales
- Monsieur Christian DANESI, Union nationale des associations familiales  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur René ROUQUET, maire d’Alfortville
- Monsieur Laurent CATHALA, maire de Créteil
- Madame Simone ABRAHAM –THISSE, conseillère municipale de Villiers –sur- Marne
- Monsieur jean Pierre SPILBAUER, maire de Bry-sur-Marne
- Monsieur Christian CAMBON, maire de saint Maurice
- Monsieur le représentant de Monsieur le maire de Charenton-le-Pont, à désigner
- Monsieur Patrick DOUET, maire de Bonneuil
- Monsieur Dominique ADENOT, maire de Champigny- sur-Marne
- Monsieur le représentant de Monsieur le maire de La Queue-en-Brie, à désigner
- Monsieur le représentant de Monsieur le maire de Noisy-le-Grand, à désigner 

A) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur Serge LAGAUCHE, Vice-Président de la Communauté d’agglomération Plaine Centrale
- Monsieur Jean Marie BRETILLON, Président de la Communauté de commune de Charenton-le-Pont -Saint Maurice
- Monsieur Jean Jacques DARVES, Vice-Président de la Communauté d’agglomération du Haut Val-de-Marne  

B) au titre des conseils généraux  

- Monsieur le représentant du Conseil Général du Val-de-Marne, à désigner
- Monsieur Emmanuel CONSTANT, Vice Président du Conseil général de Seine-Saint-Denis  

C) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Madame Marie France BELLOIS  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine Saint Denis et du Val de Marne.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 23 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-242

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 94-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION
D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 94-2 Ivry-Villejuif est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique – Hôpitaux de Paris

- Monsieur Didier CAZEJUST, Directeur de l’hôpital Bicètre au Kremlin Bicêtre
- Monsieur le Professeur Denis DEVICTOR, Président du Comité Consultatif Médical de l’hôpital Bicètre au Kremlin Bicêtre
- Madame Dominique de WILDE, Directrice du Groupe Hospitalier Charles Foix – Jean Rostand
- Monsieur le Docteur Claude SEBBAN, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier Charles Foix -Jean Rostand à Ivry
- Madame Laure WALLON, Directrice adjointe du Groupe Hospitalier Charles Foix- Jean Rostand à Ivry
- Monsieur Christophe KASSEL, Directeur de l’Hôpital Paul Brousse à Villejuif
- Monsieur le Professeur René ADAM, Président du Comité Consultatif Médical de l’Hôpital Paul Brousse
- Madame Florence LASFARGUES, Direction de la Politique Médicale, au siège de l’AP-HP

B) Etablissements publics de santé

- Monsieur Jean Michel GARCIA, Directeur du Centre interdépartemental de psychiatrie infantile Fondation Vallée à Gentilly
- Monsieur le Docteur Jean CHAMBRY, Praticien hospitalier – Centre interdépartemental de psychiatrie infantile, Fondation Vallée à Gentilly
- Monsieur Eric GRAINDORGE, Directeur du Centre Hospitalier Paul Guiraud à Villejuif
- Monsieur le Docteur Alain VIALLARD, Président de la CME du Centre Hospitalier Paul Guiraud à Villejuif
- Monsieur Maurice ROZAIN, Directeur hospitalier de l’Etablissement public de santé de Fresnes
- Madame le Docteur Martine COLLAS, Présidente de la CME de l’Etablissement public de santé de Fresnes

C) Etablissements PSPH et assimilés

- Monsieur Philippe BIGOURDAN, Directeur du Centre hospitalier spécialisé en pneumologie de Chevilly Larue
- Monsieur le Docteur Jean Pierre BONNIOT, Médecin chef du Centre hospitalier spécialisé en pneumologie de Chevilly Larue
- Monsieur le Docteur Gérard NITENBERG, Directeur médical exécutif de l’Institut Gustave Roussy à Villejuif
- Monsieur le Professeur Gilles VASSAL, Directeur de la recherche clinique et thérapeutique de l’Institut Gustave Roussy à Villejuif
- Monsieur François GERAUD, Directeur de l’Hôpital de jour d’Orly
- Monsieur le Docteur Marc HABBIB, Président de la CME de l’Hôpital de jour d’Orly

D) Etablissements privés

- Etablissements privés lucratifs

- Madame Gloria NOGUERAS, Directrice de la Clinique de soins de suite de Choisy- Le- Roi
- Monsieur le Docteur Marc PUCHEAULT, Président de la CME de la Clinique de Choisy-Le-Roi
- Madame Cécile CLAMAGIRAND, Directrice de la Clinique les Tournelles à l’Hay-les-Roses
- Madame le Docteur Sylvia LUNEAU, Présidente de la CME de la Clinique les Tournelles à l’Hay-les-Roses
- Madame Catherine DANJON, Attachée d’administration de l’Hôpital privé de Thiais
- Monsieur le Docteur Khaled LOUARN, Président de la CME de l’Hôpital privé de Thiais
- Madame TAGZOUT, Directrice de la Clinique des Noriets à Vitry-sur-Seine
- Monsieur le Docteur Gilbert STURBOIS, Président de la CME de la Clinique des Noriets à Vitry-sur-Seine
- Monsieur Jean Marc LECOUTOUR, Directeur de la Clinique Pasteur à Vitry-sur-Seine
- Monsieur le Docteur Férid BCHINI, Président de la CME de la Clinique Pasteur à Vitry-sur-Seine
- Madame Valéry CHANET, Directrice de l’unité d’autodialyse Nephrocare - Villejuif
- Monsieur le Docteur CHEDID, Président de la CME de l’unité d’autodialyse Nephrocare - Villejuif

- Etablissements privés non lucratifs

- Madame Isabelle SEVEN, Responsable administrative de l’Hôpital de jour de Chevilly Larue
- Madame le Docteur Mélanie FERRERI, Hôpital de jour de Chevilly Larue

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)

- Monsieur le Docteur Olivier ROSSIGNOL, rhumatologue
- Monsieur le Docteur Gérard ROUSSELET, dermatologue
- Monsieur le Docteur Jérôme AUBERTIN, généraliste
- Monsieur le Docteur Bernard ORTOLAN, généraliste

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral

- Madame KOUBI, Union des pharmaciens de la région parisienne
- Monsieur le Docteur Jean RICHARD, Confédération nationale des syndicats dentaires

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE

- Madame Marie Christine CHARANSONNET, Directrice des centres de santé municipaux de la ville de Villejuif
- Madame Gaëlle QUILLIEN, Directrice administrative du centre de santé municipal de Gentilly

AU TITRE DES USAGERS

- Madame Renée OZIER, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Madame Danièle DEVRET, Groupement des associations de familles de malades hospitalisés en long séjour
- Madame Annie LEFRANC, Union nationale des associations familiales
- Monsieur Jean BOUHIRON, Fédération française des associations et amicales d’insuffisants respiratoires
- Madame Denise BERTRAND JEAN, Association des familles, malades, amis, longue durée, Paul Brousse Villejuif

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

A) au titre des maires

- Monsieur Jean Jacques BRIDEY, maire de Fresnes
- Monsieur Patrick SEVE, maire de l’Hay-les-Roses
- Monsieur Jean Marc BOURJAC, maire adjoint de Vitry-sur-Seine
- Madame Patricia TORDJMAN, maire de Gentilly
- Monsieur Pierre GOSNAT, maire d’Ivry-sur-Seine
- Madame Claudine CORDILLOT, maire de Villejuif
- Monsieur Alain AUDOUBERT, maire de Vitry-sur Seine
- Madame Kathia KERAUDY, conseillère municipale de Villejuif
- Madame Dominique JOSSIC, adjointe au maire de Thiais  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur Jean Marc NICOLLE, Président de la Communauté d’agglomération du Val de Bièvre  

C) au titre des conseils généraux  

- Monsieur le représentant du Conseil général du Val de Marne, à désigner 

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France

- à désigner

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val de Marne.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 23 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-243

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 77-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile de France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 77-1 Seine-et-Marne Nord est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Etablissements publics de santé

- Monsieur Raoul PASSY, Directeur du Centre Hospitalier René Arbeltier – Coulommiers
- Madame THOURET, Hôpital intercommunal de Jouarre
- Monsieur Michel PALLOT, Directeur de l’hôpital local de Tournan en Brie
- Monsieur Thomas LE LUDEC, Directeur du Centre Hospitalier de Lagny - Marne La Vallée
- Monsieur Gilles BAROU, Directeur du Centre hospitalier de Meaux

B) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur BRAUN, Directeur du Centre médical et pédagogique pour adolescents de Neufmoutiers en Brie
- Monsieur Pierre DE PAS, Centre Médical du Parc – Pontault Combault  

C) Etablissements privés  

Etablissements privés lucratifs  

- Mademoiselle Aline VARRE, Directrice de l’unité d’autodialyse Nephrocare – Pontault Combault
- Monsieur Jacques GIGON, Directeur de l’unité d’autodialyse Nephrocare – Lagny Sur Marne
- Madame Hélène FRUTON-LETARD, Directrice de l’Hôpital privé de Marne Chantereine – Brou Sur Chantereine
- Madame LEMOUEL, Directrice de la Polyclinique de Lagny sur Marne
- Monsieur le Docteur Pascal WALDMANN, Directeur de la Clinique La Francilienne – Pontault-Combault
- Madame PLAISANCE, Directrice de la Clinique de Thorigny Sur Marne
- Madame Isabelle CHAPONNAY, Maison de santé de Perreuse – Jouarre
- Monsieur SEISEN, Directeur de la Clinique de l’Ange Gardien – Chamigny
- Madame RC FOURNIER, Directrice de la Clinique de Tournan en Brie
- Monsieur TOURNADRE, Directeur du Centre de rééducation cardiaque de Villeneuve Saint Denis
- Madame LANGUENOU, Directrice de la Clinique Saint Faron – Mareuil Les Meaux
- Madame Valérie CHANET, Directrice Nephrocare, Unité d’autodialyse de Chelles
- Monsieur le Docteur CHEDID, Nephrocare, Unité d’autodialyse de Coulommiers  

Etablissements privés non lucratifs :  

- Monsieur MILICH, Directeur du Centre de post cure de Chelles
- Madame TISSENDIER, Directrice du Centre de rééducation fonctionnelle Le Brasset - Meaux
- Madame Joëlle QUIRICI, Directrice de l’unité d’autodialyse AURA – Meaux  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Guy Noël FRANCOUAL, chirurgien
- Monsieur le Docteur Stéphane FOURNOL, chirurgien orthopédique
- Monsieur le Docteur Yves RIGAL, généraliste
- Monsieur le Docteur Michel DORE, généraliste

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame le Docteur Agnès BAN PREAULT, Confédération Nationale de Syndicats Dentaires
- Madame Hélène LAUTREDOU, Syndicat National des psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Monsieur CHAPUY, Centre de santé de Meaux
- Madame BOSSE, Centre dentaire de Torcy  

AU TITRE DES USAGERS  

- Monsieur Gilles LECHOPIER, Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir
- Monsieur Hugues GERARD, Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir
- Monsieur Alain SOLIVERES, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Monsieur le Docteur Jérome NICOLET, Administrateur de la ligue contre le cancer, comité de Seine et Marne  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Franck RIESTER, maire de Coulommiers
- Monsieur Pierre GOULLIEUX, maire de Jouarre
- Monsieur Patrice PAGNY, maire de Lagny Sur Marne
- Monsieur Jean Paul PLANCHOU, maire de Chelles
- Monsieur Jean Jacques BARBAUX, maire de Neufmoutiers - en - Brie
- Madame Monique DELESSARD, maire de Pontault Combault
- Monsieur Thibaud GUILLEMET, maire de Thorigny-Sur-Marne
- Monsieur Gérard DEBOUT, maire de Villeneuve - Saint - Denis  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur Michel CHARTIER, Président de la Communauté d’agglomération Marne et Gondoire
- Monsieur Jean-François COPE, Président de la Communauté d’agglomération du Pays de Meaux  

C) au titre des conseils généraux  

- Madame Lydie AUTREUX  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- désignation en cours  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 23 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-244

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 77-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 77-2 Seine-et-Marne Sud est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Etablissements publics de santé

- Monsieur Erik BULLE, Directeur du Centre Hospitalier de Fontainebleau
- Monsieur Michel PALLOT, Directeur du Centre Hospitalier Marc Jacquet - Melun
- Monsieur Philippe THOMAS, Directeur du Centre Hospitalier de Montereau- Fault -Yonne
- Monsieur Maxime MORIN, Directeur du Centre Hospitalier Léon Binet – Provins
- Monsieur Jacques ADAM, Directeur de l’Hôpital local de Brie- Comte -Robert
- Monsieur Mickaël GALY, Directeur du Centre Hospitalier de Nemours  

B) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur le Docteur BERNARD, Directeur du Centre médical de Forcilles – Ferolles-Atilly
- Monsieur Jean Claude WITZ, Directeur de l’établissement de SSR Le Prieuré - Avon
- Monsieur DESMARQUOY, Directeur du Domaine médical des Roches – Chailly en Bière
- Madame MANFREDI, Directrice de la Maison d’enfants à caractère sanitaire – Bois- Le- Roi
- Monsieur DUFOURQ, Directeur du Centre de Coubert – Brie- Comte- Robert
- Monsieur Philippe WATIER, Centre de rééducation fonctionnelle – Saint -Fargeau -Ponthierry  

C) Etablissements privés  

- Etablissements privés lucratifs  

-Madame Karine JALENQUES, Directrice de la Clinique psychiatrique du Pays de Seine - Bois-le-Roi
- Madame Elodie RAMBERT , Centre d’hémodialyse de Montereau- Fault- Yonne
- Madame Nadia BOLTZ, Directrice de la Clinique les Fontaines - Melun
-Monsieur le Docteur COQUEREL, Polyclinique Saint Jean – Melun
- Monsieur Sylvain GALETTI, Directeur de la Clinique Saint Brice – Saint Brice
-Monsieur Paul GOBIN, Directeur de la Clinique les Trois Soleils – Boissise- Le- Roi
- Monsieur Jérome VIDAL, Directeur de la Polyclinique de la Forêt – Fontainebleau
- Madame Marie Paule GAILLARD, Directrice de la Clinique de l’Ermitage – Dammarie- Les- Lys
- Monsieur Philippe HUMBLOT, Directeur de l’unité d’autodialyse ALFADIAL - Avon

- Etablissements privés non lucratifs  

- Monsieur Georges BIHENG, Directeur du centre européen médicalisé de loisirs - Echouboulains
- Madame Joëlle QUIRICI, Directrice de l’unité d’autodialyse AURA – Melun
- Monsieur le Docteur P.S BOST, Directeur de la Maison de repos spécialisée Chantemerle – Bois- Le-Roi
- Monsieur Olivier ESCAFFRE, Directeur de l’unité d’autodialyse - Provins  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Erik MOLLER, chirurgien viscérale
- Monsieur le Docteur Jacques NINEY, radiodiagnostic et imagerie
- Madame le Docteur Nathalie LEROY, généraliste
- Madame le Docteur Pascale ARNOULD, généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame le Docteur Catherine MOJAISKI, Confédération nationale des syndicats dentaires
Monsieur Jean Pierre CHALIER, Syndicat National des psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Madame BOSSE, Centre dentaire de Melun
- Madame DEMARIGNY, Centre municipal de santé Jean Rostand – Saint Fargeau Ponthierry  

AU TITRE DES USAGERS  

- Monsieur Bernard SCHULZE, Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir
- Monsieur Adrien BARRATHIEU, Association des accidentés de la vie
- Madame Thérèse HALLET, Vice Présidente de la ligue contre le cancer, comité de Seine et Marne  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Madame Nicole DELPORTE, maire de Bois-Le-Roi
- Monsieur Gérard AUBRUN, maire de Boissise-Le-Roi
- Monsieur André AUBERT, maire de Brie- Comte- Robert
- Monsieur Henri LEBARQ, maire de Chailly –en-Bière
- Monsieur Eric GIZOLME, maire de Ferolles - Atilly
- Monsieur Frédéric VALLETOUX, maire de Fontainebleau
- Monsieur Yves JEGO, maire de Montereau-Fault-Yonne
- Madame Valérie LACROUTE, maire de Nemours
- Monsieur Lionel WALKER, maire de Saint-Fargeau-Ponthierry  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur Bernard GASNOS, Président de la Communauté d’agglomération Melun Val de Seine  

C) au titre des conseils généraux  

- Madame Lydie AUTREUX  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Madame Danièle CHAZARENC  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 23 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-245

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 92-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 92- 1 Hauts-de-Seine Sud est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique -Hôpitaux de Paris

- Madame Anne COSTA, Directrice de l’hôpital Antoine Béclère
- Monsieur Alexandre THERRE, Directeur adjoint de l’hôpital Antoine Béclère
- Monsieur le Professeur Dominique MUSSET, Président du Comité Consultatif Médical de l’hôpital Antoine Béclère
- Madame Catherine BURDET, adjointe au Directeur de l’hôpital Corentin Celton
- Madame le Docteur Anne Marie HALLET-LEZY, représentant le Président du Comité Consultatif Médical de l’Hôpital Corentin Celton
- Monsieur Dominique BRUN-NEY, Direction de la Politique Médicale, au siège de l’AP-HP

B) Etablissements publics de santé  

- Madame Aline FERRAND-RICQUER, Directrice du CHS Erasme – Antony  

C) Etablissements PSPH et assimilés  

- Madame Blandine CHARREL, Directrice de la Clinique Dupré – Sceaux
- Monsieur Mathieu TERROIR, Directeur de l’Hôpital Suisse – Issy les Moulineaux
- Monsieur Patrick HONTEBEYRIE, Directeur du Centre Chirurgical Marie Lannelongue – Le Plessis Robinson
- Madame le Docteur CARLIER, Directrice du Centre de La Panouse Debré - Antony 

D) Etablissements privés  

- Etablissements privés lucratifs  

- Madame Monique MESSINA, Directrice de l’Hôpital privé d’Antony
- Monsieur Ugo CRES, Directeur de la Clinique A. Paré - Bourg la Reine
- Madame Gloria NOGUERAS, Directrice du CSS L’Amandier – Chatenay Malabry
- Madame Séraphine HOUNGBADJI, Directrice de la Clinique des Pervenches – Fontenay
- Monsieur Vincent MISME, Directeur de la Clinique du parc de Vanves - Issy les Moulineaux
- Madame Joëlle PRIVE, Directrice de la Clinique Repotel – Fontenay
- Monsieur le Docteur Philippe CLERY-MELIN, Directeur de la Maison de santé Bellevue - Meudon
- Monsieur Marc HERITIER, Directeur de la Clinique Ermitage ND - Clamart
- Monsieur le Docteur Jean Marc SPRAUL, Président de CME de la Clinique de Meudon la Fôret
- Monsieur le Docteur Stephen CHICHE, Directeur de la Clinique du Plateau - Clamart
- Madame Catherine MACE, Directrice du CMPR Laennec - Malakoff
- Monsieur Nicolas DEMAGNY, Directeur du SSR de Chatillon (clinique des fauvettes) 

- Etablissements privés non lucratifs  

- Monsieur Emile BURGER, Directeur de l’Hôpital de Jour – Fontenay
- Monsieur François GERAUD, Directeur de l’association l’Elan retrouvé – Malakoff
- Monsieur le Directeur de l’unité d’autodialyse AURA – Issy les Moulineaux, à désigner
- Monsieur le Directeur de l’Hôpital de jour d’Antony, à désigner
- Monsieur le Directeur du Centre Denis Croissant – Chatenay Malabry, à désigner 

E) Hôpitaux des Armées  

- Monsieur le Médecin chef de l’hôpital des Armée Percy – Clamart, à désigner 

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)

- Monsieur le Docteur Pierre LANOT, anesthésiste
- Monsieur le Docteur Armand SEMERCIYAN, généraliste
- Monsieur le Docteur Jean-Paul HAMON, généraliste 

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame BERTHELOT, Union des Pharmaciens de la région Parisienne
- Madame Marie Christine CHARPENTIER AVRIL, Syndicat national des psychologues
- Monsieur Henri BIEDER, Fédération nationale des infirmiers
- Madame le Docteur Muriel UNG BAO, Confédération nationale des syndicats dentaires  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Dr Véronique SOLANO, centre médical de santé de Bagneux
- Madame Cécile BOYER, CMS de Fontenay aux Roses
- Madame Christine BRULTEY, CMS de Chatillon 

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Marie DE VIENNE, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Monsieur Roland RENAUD, Union Nationale des associations familiales
- Monsieur Alain CARLIER, Fédération française des associations et amicales des malades insuffisants ou handicapés respiratoires
- Madame Christine VANPE, Ligue contre le cancer, comité des Hauts de Seine  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires

- désignation en cours  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- désignation en cours  

C) au titre des conseils généraux  

- désignation en cours  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- désignation en cours  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts de Seine.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 24 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 
ARRETE N° 08-246

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 92-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 92- 2 Hauts-de-Seine Centre est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique -Hôpitaux de Paris

- Madame Marie Laure LOFFREDO, Directrice de l’hôpital Ambroise Paré
- Madame Rolande CARPENTIER, Directrice adjointe, hôpital Ambroise Paré
- Monsieur le Professeur Thierry CHINET, Président du Comité Consultatif Médical de l’hôpital Ambroise Paré
- Monsieur Jean Michel PEAN, Directeur du Groupe Hospitalier Raymond Poincaré- Berck
- Monsieur le Professeur Christian PERRONNE, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier Raymond Poincaré - Berck
- Madame Catherine SAUVAGNAC, Direction de la Politique Médicale, siège de l’AP-HP  

B) Etablissements publics de santé  

- Madame Lysiane BECAM, Hôpital Stell –Rueil Malmaison
- Monsieur Daniel LEMESRE, Directeur du Centre de gérontologie les Abondances - Boulogne
- Madame Murielle JAMOT, Directrice du centre hospitalier de Puteaux
- Madame Elisabeth PACREAU, Directrice du Centre Hospitalier 4 Villes – St Cloud  

C) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur le Professeur Jean-Nicolas MUNCK, Directeur du Centre René Huguenin – Saint Cloud
- Madame Marie-Claire SCHEFFELS, Directrice de la Maison médicale Notre Dame du Lac – Rueil Malmaison
- Madame Sabine THOMAS-CONDE, Directrice de la Maison de Convalescence Ermitage Sainte Thérèse – Chaville
- Monsieur Eric SENECHAL, Hôpital Foch - Suresnes
- Monsieur DRIVET, Directeur de Santé Service - Puteaux
- Monsieur Christian RAUX, Directeur de l’Adapt – Saint Cloud
- Monsieur le Docteur Jean Marie GRANDJEAN, médecin chef du centre national de traitement psychiatrique – Rueil Malmaison

D) Etablissements privés

- Etablissements privés lucratifs

- Madame le Docteur Catherine CARON, Clinique Montévidéo - Boulogne
- Monsieur Yves ATTUEL, Directeur de la Clinique de la Porte de Saint Cloud - Boulogne
- Monsieur Christian MARTINSEGUR, Directeur Général de la Clinique les Martinets – Rueil Malmaison
- Monsieur Christian LAWRYSZ, Directeur du Centre Chirurgical du Val d’Or – Saint Cloud
- Madame Stéphanie DELARUE, Directrice de la Clinique du Château – Garches
- Monsieur le Docteur Marc MITROFANOFF, Président Directeur Général du Centre Chirurgical des Princes – Boulogne
- Monsieur Jérôme DISCHAMPS, Directeur de la Clinique - Ville d’Avray
-
Monsieur Gorka NOIR, Directeur de la Clinique Marcel Sembat – Boulogne
- Madame Valérie CHANET, Directrice de l’Unité d’autodialyse Nephrocare Ile de France – Suresnes  

- Etablissements privés non lucratifs  

- Madame Dominique VAGNER, Directrice de l’Hôpital de Jour Les Lierres – Sèvres
- Monsieur Ludovic GADBIN, Directeur du Centre du Parc de Saint Cloud – Ville d’Avray 

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Marc SYLVESTRE, psychiatre
- Monsieur le Docteur Alain VUONG HUU LEE, dermatologue
- Monsieur le Docteur Roland NOEL, généraliste
- Monsieur le Docteur Jean-Luc LEYMARIE, généraliste 

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame Martine BRIFFAULT, Fédération nationale des infirmiers
- Monsieur le Docteur Vincent VERNOIS, Confédération nationale des syndicats dentaires
- Madame Sylvie MAGNIEN, Syndicat national des psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Dr Naïma MIDOUN, CMM de Suresnes 

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Françoise METZ – PETILLAULT, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Monsieur le Professeur J. ROUESSE, ligue contre le cancer, Comité des Hauts de Seine  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES   

A) au titre des maires  

- Monsieur Emmanuel MITRY, conseiller municipal de Garches
- Monsieur Michel DUEZ, deuxième adjoint au maire de Puteaux
- Madame BEJEAN-LEBUISSON, conseillère municipale de Suresnes
- Monsieur le Docteur Michel BARRIER, premier adjoint au maire de Sèvres
- Monsieur François-Marie PAILLER, adjoint à la santé au maire de Chaville
- Monsieur Raphaël RADANNE, conseiller municipal de Saint Cloud
- Madame Martine TAURELLE, adjointe au maire de Rueil Malmaison  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- désignation en cours  

A) au titre des conseils généraux  

- désignation en cours  

B) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- désignation en cours  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts de Seine.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 24 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-247

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 92-3

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 92- 3 Hauts-de-Seine Nord est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique -Hôpitaux de Paris

- Madame Christine WELTY-MOULIN, Directrice de l’hôpital Beaujon
- Monsieur le Professeur Michel VIDAUD, Vice Président du Comité Consultatif Médical de l’hôpital Beaujon
- Mr le Professeur Jean MANTZ, Président de la Commission de Permanence des Soins
- Monsieur Erik DUSSART, Directeur de l’hôpital Louis Mourier
- Monsieur le Professeur Yves FLAMANT, Président du Comité Consultatif Médical de l’Hôpital Louis Mourier
- Madame Nicole CHARPIOT, Direction de la Politique Médicale, Siège de l’AP-HP
- Madame Florence LALARDRIE, Direction de la Politique Médicale, Siège de l’AP-HP

B) Etablissements publics de santé  

- Madame Dominique RICHARD, Directrice de la Fondation Roguet
- Monsieur Jean Pierre MAZUR, Directeur du CASH de Nanterre
- Monsieur Philippe LESAGE, Directeur Adjoint du Centre Hospitalier Courbevoie-Neuilly 

C) Etablissements PSPH et assimilés

- Monsieur Gilbert BRAJEUL, Directeur de l’Hôpital Nord 92 – Villeneuve La Garenne
- Madame JANSE, IH Franco Britannique – Levallois Perret
- Monsieur Jean Paul BELLON, Directeur de l’Hôpital Gouin - Clichy
- Monsieur Bertrand BAILLEUL, Directeur de l’Hôpital Saint Jean - Gennevilliers  

D) Etablissements privés  

- Etablissement privés lucratifs  

- Monsieur Gorka NOIR, Directeur de la Clinique HARTMANN - Neuilly
- Madame Annie BOUE FELLUS, Directrice déléguée de la Clinique de la Défense - Nanterre
- Monsieur Frédéric SCHIBLER, Directeur de la Clinique Lambert, La Garenne Colombes
- Madame Delphine DUPE, Directrice de la Clinique Sainte Isabelle - Neuilly
- Monsieur Romuald JANKOW, Directeur de la Clinique Villa Marie Louise- La Garenne Colombes
- Monsieur Jean Pierre RANDE, Directeur du Centre chirurgical d’Asnières
- Madame Dominique BOULANGE, Directrice de la Clinique Ambroise Paré - Neuilly
- Monsieur le Docteur Georges STAMATAKIS, Unité d’autodialyse de Nanterre
- Madame Valérie CHANET, Directrice de l’unité d’autodialyse Nephrocare de Gennevilliers
- Monsieur Christian CHAPPEY, Président de CME de la Clinique la Montagne - Courbevoie
- Monsieur le représentant du Centre Chirurgical Pierre Cherest – Neuilly, à désigner
- Monsieur le Directeur de l’unité d’autodialyse SOGEDIAL- Levallois, à désigner
- Monsieur le Directeur de l’unité d’autodialyse de Bois Colombes, à désigner
- Monsieur le Directeur de l’unité d’autodialyse de Courbevoie, à désigner 

- Etablissements privés non lucratifs  

- Monsieur Michel DESSE, Directeur de l’ARPEGE - Clichy
- Monsieur Alain MOINARD, Directeur du centre de soins de suite et de réadaptation gériatrique Cité des fleurs - Courbevoie
- Madame Valérie RICHARD, Représentant le Directeur de l’Hôpital américain - Neuilly
- Madame Joëlle DE ROUX, Directrice de la Fondation Paul Parquet- Neuilly
-Monsieur François GERAUD, Directeur de l’Association l’Elan retrouvé – Colombes  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Gérard GENTY, gynécologue obstétricien
- Monsieur le Docteur Bruno DELOFFRE, généraliste
- Monsieur le Docteur Marcel HESS, généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame Hélène BRANCHEREAU, Fédération nationale des Infirmiers
- Madame le Docteur Michèle PHILIP, Confédération nationale des syndicats dentaires
- Madame Joëlle DULAUROY, syndicat national des psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Monsieur le Docteur Alain TYRODE, Médecin Directeur de la santé et de la prévention de la ville de Gennevilliers
- Madame le Docteur Hélène COLOMBANI, Médecin Directeur des centres de santé de la ville de Nanterre  

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Nelly BARRAL, Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir
- Madame Evelyne LAUER, Union départementale des associations familiales
- Monsieur Charles FRANCOIS, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Monsieur Stanislas REGNIAULT, Ligue contre le cancer, comité des Hauts de Seine  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

Désignation en cours  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

Désignation en cours  

C) au titre des conseils généraux  

Désignation en cours  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Madame Marie Laure MEYER  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts de Seine.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 24 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-248

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 91-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 91-1 Yerres – Villeneuve Saint Georges est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique -Hôpitaux de Paris

- Madame Marie Noëlle GERAIN – BREUZARD, Directrice du Groupe Hospitalier Joffre – Dupuytren
- Madame Emilie BARDE, Directrice adjointe, Groupe Hospitalier Joffre- Dupuytren
- Monsieur le Docteur Jean - Guy PERILLIAT, Président du Comité Consultatif Médical du Groupe Hospitalier Joffre - Dupuytren
- Monsieur Joël ALEXANDRE, Directeur de l’Hôpital Emile Roux
- Monsieur le Docteur Jean- Pierre VINCENT, Président du Comité Consultatif Médical de l’Hôpital Emile Roux
- Madame Aude BOUCOMONT, Direction de la Politique Médicale, au siège de l’AP-HP  

B) Etablissements publics de santé  

- Monsieur Didier HOELTGEN, Directeur du centre hospitalier intercommunal de Villeneuve Saint Georges
- Monsieur le Docteur KETARI, Président de la Commission médicale d’établissement du centre hospitalier intercommunal de Villeneuve Saint Georges 

Etablissements PSPH et assimilés

 - Monsieur Philippe CLOUSTIER, Directeur du groupe Hospitalier Les Cheminots à Draveil
- Monsieur le Docteur Nawwaf BARRI, Président de la Commission médicale d’établissement du groupe Hospitalier Les Cheminots à Draveil
- Monsieur Alexandre THIEBAULT, Directeur du centre médical et pédagogique de Varennes Jarcy
- Monsieur le Docteur Gilles MAZALTARINE, Président de la Commission médicale d’établissement du centre médical et pédagogique à Varennes Jarcy  

D) Etablissements privés  

- Etablissements privés lucratifs  

- Madame Hélène FRUTON-LETARD, Directrice du Centre hospitalier privé Claude Galien à Quincy-sous-Sénart
- Monsieur le Docteur Yannick COUTURIER, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre hospitalier privé Claude Galien à Quincy-sous-Sénart
- Monsieur Michael ETTEDGUI, Directeur de l’Hôpital privé du Val d’Yerres à Yerres
- Monsieur le Docteur Marc HUAUT, Président de la Commission médicale d’établissement de l’Hôpital privé du Val d’Yerres à Yerres
- Mademoiselle Catherine VEAUX, Directrice de la Clinique « les jardins de Brunoy »
- Madame le Docteur Elisabeth BOUILLARD, Présidente de la Commission médicale d’établissement de la Clinique « les jardins de Brunoy »
- Mademoiselle Céline BATTISTI, Directrice de la Clinique les Vallées à Brunoy
- Monsieur le Docteur Cyril DUCOLOMBIER, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique les Vallées à Brunoy
- Monsieur Denis CHANEAC, Directeur de la clinique de l'Isle à Crosne
- Monsieur le Docteur Patrick LIERON, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique de l'Isle à Crosne
- Madame Claude LEONARDI, Directrice de la Clinique du Château du Bel Air à Crosne
- Monsieur le Docteur Jean-Michel LEONARDI, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique du Château du Bel Air à Crosne
- Monsieur Patrick RENARD, Directeur de la polyclinique de Villeneuve Saint Georges
- Monsieur le Docteur Mustapha OTMANE, Président de la Commission médicale d’établissement de la polyclinique de Villeneuve Saint Georges
- Madame Raquel ETTEDGUI, Directeur de la clinique du docteur Boyer à Villeneuve saint Georges
- Monsieur le Docteur Marc VULTAT, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique du docteur Boyer à Villeneuve saint Georges
- Monsieur le docteur Philippe FOURNIER, directeur du centre d’autodialyse de Georges Laure à Draveil
- Monsieur Ali HAFI, Président de la Commission médicale d’établissement du centre d’autodialyse de Georges Laure à Draveil
- Madame Sandrine MARLIERE Directrice Adjointe de l’unité d’autodialyse à Quincy Sous Sénart
- Monsieur le Docteur Yannick COUTURIER, Président de la Commission médicale d’établissement de l’unité dautodialyse à Quincy Sous Sénart 

- Etablissements privés non lucratifs  

- Monsieur François GODARD, directeur administratif du centre de rééducation et d’appareillage de Valenton  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Pierre POPOWSKI, pédiatre
- Monsieur le Docteur Didier LE VAGUERES, généraliste
- Monsieur le Docteur Fabien QUEDEVILLE, généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Monsieur POUBEAU, Union des pharmaciens de la région parisienne
- Madame Géraldine CAUDRON LANTER, Syndicat national des Psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

A désigner  

AU TITRE DES USAGERS  

- Monsieur Gérard AUSSEUIL, Coordination Ile-de-France Alzheimer  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur TRON Georges, maire de Draveil
- Monsieur ROSSIGNOL Joseph, maire de Limeil-Brevanne
- Monsieur BESSE Daniel, maire de Quincy sous Sénart
- Monsieur BÉTEILLE Laurent, maire de Brunoy
- Monsieur DUPONT-AIGNAN Nicolas, maire de Yerres
- Monsieur GIRARD Alain, maire de Crosne
- Madame ALTMAN Sylvie, maire de Villeneuve Saint Georges
- Monsieur TOUSSAINT Daniel, maire de Valenton
- Monsieur JUBAULT Jean-Marc, maire de Varennes-Jarcy 

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur ou Madame le représentant du Président de la communauté d’agglomération de Sénart Val de Seine, à désigner
- Monsieur ou Madame le représentant du président de la communauté d’agglomération du Val d’Yerres, à désigner 

C) au titre des conseils généraux  

- Monsieur Michel POUZOL, conseiller général délégué chargé de la prévention santé  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- à désigner  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de
5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l’Essonne et du Val de Marne.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 26 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-249

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 91-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 91-2 Longjumeau-Orsay est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Etablissements publics de santé

- Monsieur Jean-Paul MICHELANGELI, Directeur des Centres hospitalier d’Orsay et de Longjumeau, remplacé en cas d’absence par Madame Pascale MACAER, Directrice adjointe du Centre Hospitalier de Longjumeau
- Monsieur Jean-Christophe PAQUET, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre hospitalier de Longjumeau
- Madame Cindy PAGES, directrice adjointe des Centres hospitalier d’Orsay et de Longjumeau
- Madame Michèle LEVASSEUR, chef de service du Centre hospitalier d’Orsay
- Monsieur le docteur Jean-Claude MSELATI, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre hospitalier d’Orsay
- Monsieur Philippe LEFEBVRE, Secrétaire général du Syndicat interhospitalier de Juvisy-sur-Orge
- Madame le Docteur Marie-Odile LEMAITRE, Présidente de la Commission médicale d’établissement du Syndicat interhospitalier de Juvisy-sur-Orge  

B) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur le docteur Marc PULIK, Directeur du centre médical de Bligny à Briis-sous-Forge,
- Monsieur Claude NAUDIN, Président de la Commission médicale d’établissement de Bligny à Briis-sous-Forge,
- Madame Evelyne GAUSSENS, Directrice générale de l’Hôpital privé gériatrique Les Magnolias à Ballainvilliers
- Madame le docteur Laurence LUQUEL, Présidente de la Commission médicale d’établissement de l’Hôpital privé gériatrique Les Magnolias à Ballainvilliers
- Monsieur Michel ROQUIGNY, directeur de la Maison de repos et de convalescence "Résidence Sainte Geneviève" à Athis Mons
- Monsieur le docteur Claude BONGUR, Président de la Commission médicale d’établissement de la Maison de repos et de convalescence "Résidence Sainte Geneviève" à Athis Mons

C) Etablissements privés  

Etablissements privés lucratifs  

- Madame Catherine OUSTALLET, Surveillante générale de l’Hôpital privé d’Athis-Mons – Site Caron µ
- Monsieur le Docteur Eric BISMUTH, Président de la Commission médicale d’établissement de l’Hôpital privé d’Athis-Mons - Site Caron
- Monsieur Pierre KISSEL Directeur de l’Hôpital privé d’Athis-Mons - Site Jules Valles
- Madame CHOULI, Surveillante générale de l’Hôpital privé d’Athis-Mons - Site Jules Valles
- Madame COLLARD, surveillante générale du Centre d’hémodialyse d’Athis-Mons
- Monsieur le docteur Dr HAMANI, Centre d’hémodialyse d’Athis,
- Monsieur François BESNARD, Directeur de la Clinique Saint Côme à Juvisy sur Orge
- Monsieur le docteur François BRILLAUX, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique Saint Côme à Juvisy sur Orge
- Monsieur Philippe FAGES-PLANTIER, Directeur de la Clinique de l’Yvette à Longjumeau
- Monsieur le docteur Yahia MOKADDEM, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique de l’Yvette à Longjumeau
- Monsieur Thierry PERNET, Directeur de l’Institut hospitalier Jacques Cartier à Massy
- Monsieur le docteur Stéphane BERDAH, Président de la Commission médicale d’établissement de l’Institut hospitalier Jacques Cartier à Massy
- Monsieur Philippe CANIPEL, Président de l’unité d’autodialyse – Nephrocare Ile-de-France à Bièvres
- Monsieur le docteur CHEDID, Président de la Commission médicale d’établissement de l’unité d’autodialyse – Nephrocare Ile-de-France à Bièvres.
- Monsieur Stéphane MENEZ directeur de la Clinique « Le moulin de Viry » à Viry-Chatillon
- Monsieur le docteur Karim SEBAA, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique « Le moulin de Viry » à Viry-Chatillon
- Monsieur Renaud BIERRY directeur de la Clinique de Rééducation fonctionnelle REPOTEL de Villiers sur Orge
- Monsieur le docteur Amine MELIANI, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique de Rééducation fonctionnelle REPOTEL de Villiers sur Orge
- Madame Elisabeth BAYARD directrice de la Clinique du Val de Bièvre à Viry-Chatillon
- Monsieur le docteur Ladane TAVASSOLI, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique du Val de Bièvre à Viry-Chatillon  

- Etablissements privés non lucratifs

Monsieur Jean-Louis DI TOMMASO directeur de la Maison de santé spécialisée «  La Martinière »  à Saclay
Monsieur le docteur Olivier JEANJEAN, Président de la Commission médicale d’établissement de la Maison de santé spécialisée " La Martinière à Saclay  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

-Monsieur le Docteur Aziz KARAA, chirurgien viscérale
- Monsieur le Docteur Chakib ABBADI, chirurgien
- Monsieur le Docteur François RAINERI, généraliste
- Madame le Docteur Catherine DORMARD, généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame Bernadette BENOIT-GUYOD, Fédération nationale des infirmiers
- Madame le Docteur Martine PFLIEGER, Confédération nationale des Syndicats Dentaires
- Madame Sylvie DOCHE-SCHWAB, Syndicat national des psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Madame Frédérique POUCEL, Présidente du Centre médico-social « France » à Massy, adhérente du CNLCS  

AU TITRE DES USAGERS  

-Madame Nadine ROUHIER, Union Fédérale des consommateurs Que Choisir
- Madame Martine PICARD, Union Fédérale des consommateurs Que Choisir
- Monsieur Eugène GOUGEON, Union départemental des associations familiales
- Madame Noëlla MONTADOR, ligue contre le cancer, comité de l’Essonne  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur François GARCIA, maire d’ATHIS-MONS
- Monsieur Etienne CHAUFOUR, maire de JUVISY-SUR-ORGE
- Madame Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, maire de LONGJUMEAU
- Monsieur Vincent DELAHAYE, maire de MASSY
- Monsieur Hervé HOCQUARD, maire de BIEVRES
- Madame Simone MATHIEU, maire de VIRY-CHATILLON
- Madame Thérèse LEROUX-LAMARE, maire de VILLIERS-SUR-ORGE
- Monsieur Christian PAGE, maire de SACLAY
- Monsieur David ROS, maire d’ORSAY
- Monsieur Bernard VERA , maire de BRIIS-SOUS-FORGES  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur Christian SCHOETTL, Président de la Communauté de communes Pays de Limours,
- Monsieur ou Madame le représentant du Président de la communauté d’agglomération de Europ’Essonne, à désigner
- Monsieur François LAMY, Président de la Communauté d’agglomération Plateau de Saclay  

C) au titre des conseils généraux  

- Monsieur Jérôme GUEDJ, vice-président chargé des solidarités et de l’innovation sociale  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- à désigner

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l’Essonne.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 26 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-250

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 91-3

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 91-3 Evry- Etampes est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique -Hôpitaux de Paris

- MonsieurOdon MARTIN–MARTINIERE, Directeur de l’hôpital Georges Clémenceau
- Madame le Docteur Marie France MAUGOURD, Présidente du Comité Consultatif de l’hôpital Georges Clémenceau

B) Etablissements publics de santé

- Monsieur Joël BOUFFIES, Directeur du Centre hospitalier Sud Francilien
- Monsieur le Docteur Marc BRAY, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre hospitalier Sud francilien
- Madame Colette NODIN, Directrice du Centre hospitalier d’Arpajon
- Monsieur le docteur Michel RIVOAL, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre hospitalier d’Arpajon
- Monsieur Vincent DELIVET, Directeur du Centre hospitalier de Dourdan
- Monsieur Christophe JEDRECY, Vice Président de la Commission médicale d’établissement du Centre hospitalier de Dourdan
- Madame Annick DARRIEU, Directrice du Centre hospitalier Sud Essonne d’Etampes
- Monsieur le docteur Michel BUSSONNE, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre hospitalier Sud Essonne d’Etampes
- Monsieur Roland LUBEIGT, Directeur du Centre hospitalier Barthélémy Durand à Etampes
- Madame le docteur Annie GALVAIN-KELLY, Présidente de la Commission médicale d’établissement du Centre hospitalier Barthélémy Durand à Etampes

B) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur Thierry ANTIGNY-TESTE, Directeur du Centre Hospitalier Manhès à Fleury Merogis
- Monsieur le Docteur Bruno PANNIER, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre Hospitalier Manhès
- Monsieur Philippe CLOUSIER, Directeur de la maison de santé médicale Les Cheminots à Draveil
- Monsieur le Docteur Nawwaf BARRI, Président de la Commission Médicale d’établissement de la maison de santé médicale les Cheminots à Draveil
- Monsieur James CHARANTON, Directeur du Centre du Château à Soisy –Sur-Seine
- Monsieur le Docteur Jean Bernard WITAS, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre du Château à Soisy – sur-Seine 

C) Etablissements privés  

Etablissements privés lucratifs  

Monsieur le Docteur Martine EUVRARD, Président du centre de rééducation fonctionnelle desChamps-Elysées à Evry
- Monsieur le Docteur Hervé DOUCERON, centre de rééducation fonctionnelle des Champs-Elysées à Evry
- Monsieur Nicolas CHAMP, directeur général du Centre d'autodialyse d'Evry
- Monsieur le Docteur Jean Louis HINGOT, président de la Commission médicale d’établissement du Centre d'autodialyse d'Evry
- Monsieur le Docteur David FISCHLER, directeur de l’Hôpital privé de Paris-Essonne- Les Charmilles à Arpajon
- Monsieur le Docteur Fabien ETCHEPARE, Président de la Commission médicale d’établissement de l’Hôpital privé de Paris-Essonne- Les Charmilles à Arpajon
- Monsieur le Docteur Michel EL-BEZ, Directeur médical du CMCO les mousseaux d’Evry
- Monsieur le Docteur Jean Marie BRAUN, Président de la Commission médicale d’établissement du Centre médico-chirurgico-obstétrical les mousseaux d’Evry
- Monsieur Fathi AMARA, Directeur régional de la Clinique médicale de Saclas les Chalouettes
- Madame le Docteur Dominique REVIAL présidente de la Commission médicale d’établissement de la Clinique médicale de Saclas les Chalouettes
- Madame Marie Agnès DUPONT, Directrice de la Clinique Pasteur à Ris-Orangis
- Monsieur le Docteur Olivier DUFOIS président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique Pasteur
- Madame Anne-Marie PASINETTI, représentant de la Clinique du château de Villebouzin à Longpont sur Orge
- Monsieur le Docteur Carlos CAVALCANTI, représentant de la Commission médicale d’établissement de la Clinique du château de Villebouzin
- Monsieur le Docteur Jérôme EUVRARD, Président de la Clinique de l’Essonne à Evry
- Monsieur le Docteur Bernard CRISTALLI, Président de la Commission médicale d’établissement de la Clinique de l’Essonne à Evry  

Etablissements privés non lucratifs  

- Madame Thinga NGUYEN directrice de l’AURA à Fleury Mérogis et à Corbeil-Essonnes
- Monsieur le Professeur Thierry PETITCLERC président de la Commission médicale d’établissement de l’AURA
- Monsieur le Dr François COULOMB directeur de l’unité d’autodialyse AIRBP à Etampes,
- Monsieur Le Docteur Luc DUPOUET président de la Commission médicale d’établissement de l’AIRBP à Etampes
- Monsieur CANIPEL, Président de NephroCare Ile-de-France, pour le centre d'hémodialyse et l'UDM d'Etampes)
- Monsieur Le Docteur CHEDID président de la Commission médicale d’établissement de NephroCare Ile-de-France pour le centre d'hémodialyse et l'UDM d'Etampes  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Jean-Gabriel BRUN, chirurgien
- Monsieur le Docteur Marcelo ROGIER, chirurgien viscéral
- Monsieur le Docteur Jean-Pierre BATARD, généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame Catherine KEMPF, Syndicat national des Psychologues
- Madame Sylvie BARROS, infirmière, convergence infirmière
- Madame Sylviane LEWICK, ortophoniste, Fédération nationale des orthophonistes  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE

- Monsieur Christian MONGIN, Médecin Directeur du CMS des Epinettes à Evry

AU TITRE DES USAGERS  

-Madame Bérénice ABOILLARD, Union départementale des associations familiales
- Monsieur Jean-Pierre BAUDRY, Union départementale des associations familiales
- Madame Chantal DE GUILLEBON, Coordination de France Alzheimer Essonne
- Madame Delphine SALES, Fédération Nationale d’aide aux insuffisants rénaux  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES   

A) au titre des maires  

- Monsieur Pascal FOURNIER, Maire d’Arpajon
- Monsieur Jean PRIOUL, Maire de Champcueil
- Monsieur Serge DASSAULT, Sénateur Maire de Corbeil-Essonnes
- Monsieur Olivier LEGOIS, Maire de Dourdan
- Monsieur Franck MARLIN, Député Maire d’Étampes
- Madame Delphine ANTONETTI, Maire de Longpont-sur-Orge,
- Monsieur Thierry MANDON, Maire de Ris-Orangis
- Monsieur Manuels VALLS, Député Maire de Evry
- Monsieur Michel HUMBERT, Maire de Fleury-Mérogis
- Monsieur Yves GAUCHER, Maire de Saclas  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur François ORCEL, Président de la Communauté de communes Vallée de l’École
- Monsieur Julien BOURGEOIS, Président de la Communauté de communes Entre-Juine-et-Renarde
- Monsieur Dominique ECHAROUX, Président de la communauté de communes Dourdannais en Hurepoix

C) au titre des conseils généraux  

- Madame Monique GOGUELAT, conseillère générale déléguée, membre de la 2 ème commission innovation sociale et lutte contre les discriminations  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Monsieur Yves TAVERNIER, conseiller régional  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l’Essonne.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 26 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-251

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 78-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile de France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 78-1 Versailles - Rambouillet est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Etablissements publics de santé

- Monsieur DARDE, Directeur de l’HGMS Plaisir – Plaisir
- Madame QUILLET, Directrice du Centre Hospitalier de Rambouillet – Rambouillet
- Monsieur COLIN, Directeur du Centre Hospitalier de Versailles André Mignot - Le Chesnay
- Madame DAVID, Directrice par intérim du Centre de gérontologie et d’accueil spécialisé de Chevreuse
- Madame AUBIN, Directrice de l’Hôpital local de Houdan
- Monsieur BALBI, Directeur de l’Hôpital local de Jouars Pontchartrain - Jouars Pontchartrain
- Madame Christine CHAMPALOU, Hôpital local de Montfort l’Amaury
- Monsieur MARQUIER, Directeur du Centre Hospitalier Spécialisé Charcot – Plaisir
- Monsieur GOURIOU, Directeur de l’Hôpital de Pédiatrie de Bullion – Bullion  

B) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur FERNET, Directeur de l’Institut Marcel Rivière – La Verrière
- Madame L’HARIDON, Directrice de la Maison de Santé Claire Demeure – Versailles
- Monsieur de BAILLOUX, Directeur adjoint de la MGEN résidence Denis Forestier– La Verrière
- Madame SPENDER, Directrice de la Clinique Médicale La Porte Verte – Versailles
- Monsieur GUILLERM, Directeur du Centre de rééducation et de réadaptation sud Yvelines - Rambouillet

C) Etablissements privés

- Etablissements privés lucratifs  

- Madame CHEVENEMENT, Directrice de la Clinique du Mesnil – Le Mesnil Saint Denis
- Monsieur le Docteur MOULONGUET-DOLERIS, Directeur de l’Unité d’autodialyse « Dialyse » - Viroflay
- Madame BILY, Directrice de l’Hospitalisation à domicile « Yvelines-Sud  » - Le Mesnil Saint Denis
- Madame SEBBAGH, Directrice de la Clinique d’Yveline – Vieille Eglise en Yvelines
- Monsieur Bernard THARY, Directeur de la Clinique des Franciscaines – Versailles
- Monsieur VERCAMBRE, Directeur de la Polyclinique de Versailles – Versailles
- Madame BERTHET, Directrice du Centre Medico-Chirurgical de Parly II – Le Chesnay
- Madame MOZZICONACCI, Directrice de l’Hôpital Privé de l’Ouest Parisien – Trappes
- Monsieur MOREAU, Directeur de la Clinique de Convalescence de l’Ouest – Saint Rémy l’Honoré
- Madame STEPHAN, Directrice du Centre de Soins de Suite « L’Oasis » – Saint Rémy les Chevreuse
- Monsieur GRUNBAUM, Directeur de la Clinique Saint-Rémy– Saint Rémy les Chevreuse

- Etablissements privés non lucratifs

- Monsieur le Docteur SCHORTGEN, Directeur de l’A.D.D.Y. – Centre d’autodialyse des Templiers Elancourt
- Monsieur le Docteur MILCENT, Directeur de l’Hôpital de Jour « Les Metz » - Jouy en Josas
- Monsieur LECOINTRE, Directeur du Centre de Cardiologie Infantile – Les Loges en Josas
- Monsieur le Docteur PAPELIER, Directeur de la Consultation Médico-Psychologique A.R.I.S. – Velizy Villacoublay
- Monsieur le représentant de l’A.D.D.Y. – Centre d’autodialyse des Arcades – Montigny le Bretonneux, à désigner
- Monsieur le représentant de l’A.D.D.Y. – Centre d’autodialyse Beauregard – La Celle Saint Cloud, à désigner
- Monsieur DUBOIS, Directeur de l’unité d’autodialyse Aura - Rambouillet  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Richard HANLET, ORL
- Monsieur le Dr Robert HAIAT, médecin spécialiste en pathologies cardiovasculaires
- Monsieur le Dr Jean-Philippe GRUNDLER, généraliste
- Monsieur le Dr Laurent De BASTARD, généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Monsieur le Docteur Patrick BRION, confédération nationale des syndicats dentaires
- Madame Marie-Aline LAFAY AMADO, syndicat national des psychologues

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

A désigner  

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Bérengère DE LA METTRIE BRUNEL, Union Départementale des associations familiales
- Madame Chantal ROBERT, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Monsieur Yves ROELLINGER, Ligue contre le Cancer, Comité des Yvelines  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Gérard LARCHER, sénateur maire de Rambouillet
- Madame Blandine le TEXIER JAULT, maire de Bullion
- Madame Marie Paule HUBERLANT, conseillère municipale de Plaisir

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur François de MAZIERES, président de l’intercommunalité de Versailles Grand Par cet maire de Versailles  

C) au titre des conseils généraux  

- Monsieur Hervé PLANCHENAULT  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Madame Bérénice BAURET  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 26 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-252

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 78-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 78-2 Poissy – Saint Germain est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Etablissements publics de santé

- Monsieur CHODORGE, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy Saint Germain – Poissy
- Madame LACROIX, Directrice du Centre Hospitalier Intercommunal de Meulan les Mureaux- Meulan
- Madame GUILLAUD, Directrice de l’Hôpital du Vésinet – Le Vésinet
- Monsieur CASPARD, Directeur du Centre Hospitalier Théophile Roussel – Montesson

B) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur TRANCHANT, Directeur du Centre Gilbert Raby Curatorium de Thun – Meulan
- Monsieur DEMEULIER, Directeur de la Clinique Médicale de la MGEN – Maisons-Laffitte
- Monsieur MALLERON, Directeur du Centre Hospitalier des Courses – Maisons-Laffitte  

C) Etablissements privés  

-Etablissements privés lucratifs  

- Monsieur Jean François PINSON, Directeur du CHP du Montgardé – Etablissement de soins de suite d’Aubergenville
- Monsieur DUMONT, Directeur du Centre chirurgical Catovien- Chatou
- Monsieur BOUTARD, Directeur du Centre cardiologique d’Evecquemont – Evecquemont
- Monsieur FAREAU, Directeur de la Clinique du Val de Seine « Clos de La Tour » - Louveciennes
- Madame MORVAN, Directrice de la Clinique Saint-Louis – Poissy
- Monsieur LIEGEOIS, Directeur du Centre Médico-chirurgical privé – Saint Germain en Laye
- Monsieur le Docteur LEBLANC, Directeur du Centre Médico-chirurgical de l’Europe – Le Port Marly
- Madame DUBUS, Directrice de la Clinique Villa des Pages – Le Vésinet
- Madame VOINIER, Directrice du CMPR Bazincourt – Chapet
- Monsieur LIGIER, Directeur du Centre de soins de suite de Sartrouville – Sartrouville  

- Etablissements privés non lucratifs  

- Madame A BERNAUD, trésorière, Unité d’autodialyse « Chatelain Guillet » - Meulan
- Monsieur le Docteur BADAN, Directeur de l’Hôpital de jour pour enfants – Poissy
- Madame MERLE, Directrice du CRFAM Marly le Roi - Marly le Roi
- Monsieur le Docteur SCHORTGEN, Directeur de l’A.D.D.Y., Service de dialyse à domicile – Le Port Marly
- Monsieur LAXALT, Directeur du Centre de dialyse M.G.E.N. – Maisons Laffitte
- Monsieur le représentant de l’A.D.D.Y., Unité d’autodialyse – Chatou, à désigner 

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral ( URML)  

- Monsieur le Docteur Dominique GIGNAC, ORL
- Monsieur le Docteur Jean-Michel AMAR, chirurgien
- Monsieur le Docteur François BONNAUD, généraliste
- Monsieur le Docteur Jacques Patrice LAMY, généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Monsieur Jean -François LE COADOU, Fédération Nationale des Infirmiers
- Monsieur le Docteur Jean-Pierre MOUGEL, Confédération Nationale des Syndicats Dentaires
- Madame Nicole FLECHELLES, Syndicat National des Psychologues 

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

A désigner  

AU TITRE DES USAGERS  

- Monsieur Pierre GUILLOT, Union départementale des associations familiales
- Madame Bernadette BROUARD, UFC Que choisir
- Monsieur Alain MOYON, Coordination Ile-de-France Alzheimer 

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Emmanuel LAMY, maire de Saint Germain en Laye

B) au titre des conseils généraux

- Monsieur Jean-François RAYNAL

C) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

-à désigner  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 26 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-253

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 78-3

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION
D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnées aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 78-3 Mantes-La-Jolie est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Etablissements publics de santé

- Monsieur GOSSET, Directeur du Centre Hospitalier François Quesnay – Mantes-La-Jolie
- Monsieur le Docteur SALOMON, Président du Comité Médical d’Etablissement du Centre Hospitalier François Quesnay – Mantes-La-Jolie 

B) Etablissements privés  

-Etablissements privés lucratifs  

- Monsieur DERMERSEDIAN, gérant du centre d’hémodialyse –Dialyse Médicalisée –unité d’autodialyse de Mantes-La-Jolie
- Monsieur DE BEAUSACQ, Directeur de la Clinique de Cardio de Goussonville – Goussonville
- Monsieur le Docteur LEHOBEY, Président du Comité Médical d’Etablissement de la Clinique de Cardio de Goussonville – Goussonville
- Madame FREYCHE, Directrice de la Polyclinique de la Région Mantaise - Mantes-La-Jolie
- Monsieur le Docteur RIVET, Président du Comité Médical d’Etablissement de la Polyclinique de la Région Mantaise - Mantes-La-Jolie
- Monsieur Arnaud DALBIS, PDG du Centre Médico-Chirugical du Mantois - Mantes-La-Jolie
- Monsieur le Docteur TRICOT, Président du Comité Médical d’Etablissement du Centre Médico-Chirugical du Mantois - Mantes-La-Jolie

-Etablissements privés non lucratifs  

- Monsieur MORELLEC, Directeur de l’Hôpital de jour L’Envol Mantes - Mantes-La-Jolie
- Monsieur le Docteur FARNAULT, Président du Comité Médical d’Etablissement de l’Hôpital de jour L’Envol Mantes - Mantes-La-Jolie
- Monsieur PINSON, Directeur de l’APARC Rosny sur Seine - Rosny sur Seine
- Monsieur le Docteur NGUYEN IAN, Président du Comité Médical d’Etablissement de l’APARC Rosny sur Seine - Rosny sur Seine
- Monsieur HACHEREZ, Directeur du Centre de Réadaptation Fonctionnelle – Richebourg
- Monsieur le Docteur GRONDARD, Président du Comité Médical d’Etablissement du Centre de Réadaptation Fonctionnelle - Richebourg  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Alain ROBINET, médecin spécialiste en imagerie médicale
- Monsieur le Docteur Christian MOSBAH, généraliste
- Monsieur le Docteur René LUIGI, généraliste  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Monsieur le Docteur Stéphane DURNERIN, CNSD
- désignation en cours  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

A désigner  

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Thérèse COLLIN, Coordination Ile-de-France Alzheimer
- Monsieur Jean M’VILA, Union Départementale des associations familiales  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Michel VIALAY, maire de Mantes la Jolie  

B) au titre des conseils généraux  

- Monsieur Didier JOUY  

C) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- à désigner  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 26 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-254

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 95-1

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnés aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 95-1 Argenteuil -Eaubonne est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Etablissements publics de santé

- Madame Pascale HOANG, Hôpital de Taverny
- Madame Martine LADOUCETTE, Hôpital de Montmorency
- Monsieur Maurice TOULLALAN, Centre Hospitalier d’Argenteuil

B) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur Jean-Christophe MULLER, Centre Margency
- Monsieur Didier SYNDIQUE, Centre médical et pédagogique de Bouffemont

C) Etablissements privés  

- Etablissements de santé privés lucratifs  

- Madame Fabienne LERMAN, Clinique Cormeilles / Parisis
- Monsieur le Dr Alain BIRENBAUM-BELOT, Clinique d’Eaubonne
- Madame Claire DELOUX, Clinique d’Herblay
- Monsieur Didier BESNIER, Clinique de l’Ermitage Montmorency
- Monsieur Dominique LEFOLL, Clinique de Domont
- Madame Manou WEHRELL, Clinique d’Ermont
- Madame Brigitte LAVERGNE, Clinique de Taverny
- Mademoiselle Amalia MONTEIRO, Clinique de Montmorency
- Madame Brigitte BAROGHEL, Clinique de Bezons
- Madame Catherine WALDUNG, Clinique d’Argenteuil
- Madame NERON, Clinique d’Enghien les Bains
- Monsieur Yannick MAZIER, Maison de santé d’Andilly
- Monsieur Jean-Pierre RANDE, Polyclinique du Plateau Val Notre Dame
- Monsieur Jean Paul MAUREL, Unité d’autodialyse d’Argenteuil
- Unité d’autodialyse d’Herblay : à désigner
- Unité d’autodialyse de Cormeilles en Parisis : à désigner 

- Etablissements de santé privés non lucratifs  

- Monsieur François DELACOURT, Hôpital de Montlignon
- Madame Marie-Jeanne DELORD, Maison de convalescence de St Brice sous Forêt
- Madame René Claude CIVEL, Hôpital de jour d’Ermont  

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral  

- Docteur Abdelkader HAMMA
- Docteur Jacques GRICHY
- Docteur Serge LARCHER  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame Christiane KOSACZ, fédération nationale des infirmiers
- Madame Lila NABAIS, syndicat national des psychologues  

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Madame le Dr REVILLON, centre de santé municipal d’Argenteuil  

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Bonny JACQUEMIN, Codifalzheimer
- Madame Christiane CHAUVET JACQUET, UNAF
- Madame Catherine CHAPELLE, UNAF  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Yannick BOEDEC, maire de Cormeilles / Parisis
- Monsieur François BALAGEAS, maire d’Eaubonne
- Monsieur Dominique LESPARRE, maire de Bezons
- Monsieur Hugues PORTELLI, maire d’Ermont
- Monsieur Jean-Pierre CAMUS, maire de Margency
- Monsieur Patrick BARBE, maire d’Herblay
- Monsieur Philippe SUEUR, maire d’Enghien les Bains
- Monsieur Jérôme CHARTIER, maire de Domont
- Monsieur François DETTON, maire de Montmorency
- Monsieur Maurice BOSCAVERT, maire de Taverny  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur Luc STREHAIANO, Communauté d’agglomération de la vallée de Montmorency
- Monsieur Philippe DOUCET, Communauté d’agglomération d’Argenteuil-Bezons
- Monsieur Maurice CHEVIGNY, Communauté de communes du Parisis  

C) au titre des conseils généraux  

- Monsieur Alain LEIKINE  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Monsieur Olivier GALIANA  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val d’Oise.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 27 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-255

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 95-2

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnés aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 95-2 Gonesse est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique- hôpitaux de Paris

- Madame Gwéndolyn ABALAIN, Directrice de l’hôpital Charles Richet
- Madame le Docteur Claudine GARD, Présidente du comité consultatif médical de l’hôpital Charles Richet

B) Etablissements publics de santé  

- Monsieur Jean-Pierre BURNIER, Directeur du Centre Hospitalier de Gonesse
- Monsieur le Docteur Gilles DAUPTAIN, Président de la commission médicale d’établissement du CentreHospitalier de Gonesse
- M. KARMEN, Directeur du Centre Hospitalier de Moisselles
- Monsieur le Docteur LEGER, Président de la commission médicale d’établissement du Centre Hospitalier de Moisselles

C) Etablissements privés  

- Etablissements privés lucratifs  

- Madame BENHAMOU-MIARA, Directrice de l’Hôpital Privé du Nord Parisien de Sarcelles
- Monsieur le Docteur Rolland JAEGER, Président de la commission médicale d’établissement de l’Hôpital Privé du Nord Parisien de Sarcelles
- Unité d’autodialyse de l’Hôpital privé nord parisien de Sarcelles : à désigner 

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral ( URML)  

- Docteur Jean-François THEBAUT
- Docteur Robert LAVAYSSIERE
- Docteur Christian BOURHIS
- Docteur Sylvie DOUSSON  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Madame Isabelle RAIKEM, fédération nationale des infirmiers
- à désigner 

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Madame Céline LENFANT-MICHEL, URMF Groupe FMP, Roissy Charles de Gaulle  

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Letty RAUX, codifalzheimer
- Monsieur Gustave TRUC, UNAF  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Didier VAILLANT, maire de Villiers le Bel
- Monsieur François PUPPONI, maire de Sarcelles
- Monsieur Jean-Pierre BLAZY, maire de Gonesse
- Madame Véronique RIBOUT, maire de Moisselles  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur Jacques BERNAUD, communauté de communes du Pays de France
- Monsieur Patrick RENAUD, communauté de communes de Roissy Porte de France  

C) au titre des conseils généraux  

- Monsieur Hussein MOKHTARI  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Madame Cécile MADURA  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val d’Oise.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 27 juin 2008
Signé : Jacques METAIS

 
     
 

ARRETE N° 08-256

RELATIF A LA COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFERENCE SANITAIRE
DU BASSIN DE SANTE 95-3

LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION D’ILE-DE-FRANCE

 

VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131- 1, L 6131- 2, L 6131- 3, L 6131-4, R 6131-1 à R 6131-8 ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 06-20 du 22 mars 2006 relatif à la délimitation de bassins de santé en Ile-de-France ;

VU l’arrêté du directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France n° 08-I-010 du 30 mai 2008 relatif à la délimitation du ressort territorial des conférences sanitaires en région Ile-de-France ;

VU les désignations ou propositions des établissements de santé, des collectivités territoriales et des autres organismes ou instances mentionnés aux articles R 6131-1 à R 6131-6 du code de la santé publique ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La conférence sanitaire du bassin de santé 95-3 Pontoise est composée comme suit :

AU TITRE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

A) Assistance Publique- hôpitaux de Paris

- Monsieur Jacques MEYOHAS, Directeur du Groupe Hospitalier Armand Trousseau – La Roche Guyon
- Monsieur le Professeur Noël GARABEDIAN, Président du comité consultatif médical du Groupe Hospitalier Armand Trousseau – La Roche Guyon

B) Etablissements publics de santé  

- Monsieur Michel DUFFAU, Directeur du Centre Hospitalier de St Martin du Tertre
- Monsieur le Docteur Gilles FORCE, Président de la commission médicale d’établissement du Centre Hospitalier de St Martin du Tertre
- Monsieur André RAZAFINDRANALY, Directeur du Centre Hospitalier de Pontoise
- Monsieur le Docteur Gérard TROUILLET, Président de la commission médicale d’établissement du Centre Hospitalier de Pontoise
- Monsieur Robert TAYLOR, Directeur du Centre Hospitalier intercommunal des Portes de l’Oise de Beaumont
- Monsieur le Docteur Jean-Philippe DRUO, Président de la commission médicale d’établissement du Centre Hospitalier Intercommunal des Portes de l’Oise de Beaumont
- Madame Zaynab RIET, Directrice de l’Hôpital de Marines
- Madame le Docteur Martine MERCERON, Présidente de la commission médicale d’établissement de l’Hôpital de Marines
- Monsieur Guillaume POQUET, Directeur du Centre Hospitalier de Magny en Vexin
- Monsieur le Docteur Alain MALDJIAN, Président de la commission médicale d’établissement du Centre Hospitalier de Magny en Vexin

C) Etablissements PSPH et assimilés  

- Monsieur Michel BERTRAND, Directeur de la Clinique d’Ennery
- Madame le Docteur Elisso TARASSACHVILI, Présidente de la commission médicale d’établissement de la Clinique d’Ennery
- Monsieur Renaud COUPRY, Directeur du Centre de rééducation de Menucourt
- Monsieur le Docteur François DANIEL, Président de la commission médicale d’établissement du Centre de rééducation de Menucourt
- Monsieur Jean-Charles NEGRON, Directeur de la Fondation Chantepie Mancier de l’Isle Adam
- Monsieur le Docteur LETONTURIER, Président de la commission médicale d’établissement de la Fondation Chantepie Mancier de l’Isle Adam  

D) Etablissements privés  

- Etablissements privés lucratifs  

- Monsieur Eric CALDERON, Directeur de la Clinique d’Osny
- Monsieur Hubert JOHANET, Président de la commission médicale d’établissement de la Clinique d’Osny
- Monsieur Jean-Yves CAILLAUD, Directeur de la Clinique de Saint Ouen l’Aumône
- Monsieur le Docteur Pierre GUIBE, Président de la commission médicale d’établissement de la Clinique de Saint Ouen l’Aumône
- Monsieur Bruno HARANG, Directeur de la Clinique Conti de l’Isle Adam
- Monsieur le Docteur FEIDT, Président de la commission médicale d’établissement de la Clinique Conti de l’Isle Adam
- Monsieur Jérôme PETITDIDIER, Directeur de la maison de santé psychiatrique de l’Isle Adam
- Monsieur le Docteur Salah FAREZ, Président de la commission médicale d’établissement de la maison de santé psychiatrique de l’Isle Adam
- Madame Michèle PAPILLON, Directrice de la Clinique de Belloy en France
- Monsieur le Docteur Jean-François ROBERT, Président de la communauté médicale d’établissement de la Clinique de Belloy en France  

- Etablissements privés non lucratifs  

- Madame Patricia POWLAS, Directrice du Centre de soins de suite de Maffliers
- Monsieur le Docteur Julien AKADJAME, Président de la commission médicale d’établissement du Centre de soins de suite de Maffliers
- Mme Thinga NGUYEN, Directrice de l’Unité d’autodialyse de Pontoise

AU TITRE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX  

A) représentants des médecins exerçant à titre libéral (URML)  

- Monsieur le Docteur Pierre SOUMARMON
- Monsieur le Docteur Pierre GUERLIN  

B) représentants des autres professionnels de santé exerçant à titre libéral  

- Monsieur Jean-Jules MORTEO, fédération nationale des infirmiers
- Madame Odile ROBIN, syndicat national des psychologues

AU TITRE DES CENTRES DE SANTE  

- Madame Valérie MORVAN, centre dentaire mutualiste FMP de Cergy-Pontoise  

AU TITRE DES USAGERS  

- Madame Anne-Marie DUMONT, UNAF
- Monsieur Peter BERNARD-WENDT, llco 95  

AU TITRE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES  

A) au titre des maires  

- Monsieur Christian GOURMELEN, maire d’Osny 
- Monsieur Philippe HOUILLON, maire de Pontoise
- Monsieur Fabrice MILLEREAU, maire de Beaumont sur Oise
- Monsieur Alain RICHARD, maire de St Ouen l’Aumône
- Monsieur Raphaël BARBAROSSA, maire de Belloy en France
- Madame Christine FORGE, maire de la Roche Guyon
- Monsieur Axel PONIATOWSKI, maire de l’Isle Adam
- Monsieur Eric PROFFIT-BRULFERT, maire de Menucourt
- Madame Jacqueline MAIGRET, maire de Marines
- Monsieur Jean-Pierre BORGES, maire d’Ennery  

B) au titre des représentants des communautés de communes  

- Monsieur Marc GIROUD, communauté de communes de la Vallée du Sauceron
- Monsieur Max LEVESQUE, communauté de communes des trois vallées du Vexin
- Monsieur Jean-Pierre BEQUET, communauté de communes de la vallée de l’Oise et des impressionnistes

C) au titre des conseils généraux  

- Monsieur Jean-Pierre MULLER  

D) au titre du conseil régional d’Ile-de-France  

- Madame Agnès ROUCHETTE  

ARTICLE 2 : Le mandat des membres désignés à l’article 1 du présent arrêté est d’une durée de 5 ans, renouvelable, dans les conditions fixées par l’article R 6131-7 du code de la santé publique.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Ile-de-France.

Ce document pourra être consulté au siège de l’Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France, à la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val d’Oise.

ARTICLE 4 : Un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la publication du présent arrêté devant le tribunal administratif.

Fait à Paris, le 27 juin 2008
Signé : Jacques METAIS